# Article 1er

I. – Le code de l'éducation est ainsi modifié :

1° (nouveau) L'article L. 312‑12 est complété par trois alinéas ainsi rédigés :

« Cet enseignement contribue à la formation civique et morale des élèves et à la compréhension des enjeux contemporains de défense, de sécurité et de résilience nationale.

« Il peut associer des intervenants issus des réserves opérationnelles ou citoyennes dans des conditions définies par le ministre chargé de l'éducation nationale et par le ministre de la défense.

« Le contenu de cet enseignement fait l'objet d'un référentiel arrêté par le ministre chargé de l'éducation nationale après consultation du Conseil supérieur des programmes. » ;

2° (Supprimé)

3° (nouveau) À l'article L. 442‑20, après la référence : « L. 312‑10 », est insérée la référence : « , L. 312‑12 ».

II (nouveau). – L'article L. 114‑1 du code du service national est ainsi modifié :

1° Après le mot : « éducation », la fin du premier alinéa est supprimée ;

2° Les deux derniers alinéas sont supprimés.