assemblee-nationale/accelerer-la-prevention-cardio-neuro-vasculaire-et-anticiper-53426
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Amendement AS23 — art. premier

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Dispositif :

    Après le mot :
    « incluant »,
    rédiger ainsi la fin de l'alinéa 2 :
    « , le cas échéant, les maladies cardio-neuro-vasculaires » ; ».

Exposé sommaire :

    Amendement visant à préciser la prise en compte des maladies cardio-neuro-vasculaires dans les programmes de prévention prévues par l'article L. 1411‑6 du code de la santé publique, et à clarifier l'articulation avec les modifications apportées par l'alinéa 3 aux dispositions relatives aux rendez-vous de prévention de l'article L. 1411‑6‑2.

Sort : Adopté | Déposé le 28/03/2026
Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO420120B2309P0D1N000023.xml

Groupe: DR
Angit-Diff: manquant
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Yannick Neuder 2026-03-28 12:00:00 +02:00 • committed by angit
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## Procédure
- 23 décembre 2025 — Dépôt du texte (n° 2309)
- 1er avril 2026 — Examen en commission (Commission des affaires sociales)
## Exposé des motifs