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Agnès Firmin Le Bodo	5f2c0b542f	Amendement CD54 — art. 3 ... Dispositif : À la première phrase de l'alinéa 3, supprimer les mots : « l'utilisation d' ». Exposé sommaire : Amendement rédactionnel. Sort : Adopté | Déposé le 28/03/2026 Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO419865B1502P0D1N000054.xml Groupe: HOR Angit-Diff: auto	2026-03-28 12:00:00 +02:00
Agnès Firmin Le Bodo	ab8112261c	Dépôt : Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique ... Texte n° 1502, déposé le 4 juin 2025. Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/PIONANR5L17B1502.html	2025-06-04 12:00:00 +02:00