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Jean-Carles Grelier	3ccd74bfbd	Amendement AS57 — art. 2 ... Dispositif : Rédiger ainsi l'alinéa 4 : « Les vétérinaires de sapeurs-pompiers exercent la médecine vétérinaire dans le respect de leurs règles professionnelles et ordinales. Ils peuvent intervenir en matière d'hygiène, d'épizootie, de risques sanitaires d'origine animale ou biologique et de suivi médical des équipes cynotechniques. » Exposé sommaire : Rédactionnel. Sort : Adopté | Déposé le 18/02/2025 Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO420120B0841P0D1N000057.xml Groupe: Dem Angit-Diff: auto	2025-02-18 12:00:00 +02:00
Jean-Carles Grelier	5de33a0201	Dépôt : Création du cadre d'emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours ... Texte n° 841, déposé le 21 janvier 2025. Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/PIONANR5L17B0841.html	2025-01-21 12:00:00 +02:00