Assemblée nationale
|
7edfa02eec
|
Scrutin public n° 6576 — adopté, 53 pour, 6 contre
Sur l'amendement n° 49 de M. Brugerolles à l'article premier de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V6576.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6576
|
2026-05-13 18:57:38 +02:00 |
|
Assemblée nationale
|
b7955aec7b
|
Scrutin public n° 6575 — adopté, 47 pour, 10 contre
Sur l'amendement n° 48 de M. Brugerolles à l'article premier de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V6575.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6575
|
2026-05-13 18:55:11 +02:00 |
|
Assemblée nationale
|
3d0219b8ec
|
Scrutin public n° 6574 — adopté, 45 pour, 10 contre
Sur l'amendement n° 47 de M. Brugerolles à l'article premier de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V6574.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6574
|
2026-05-13 18:55:10 +02:00 |
|
Assemblée nationale
|
cb2f18ce7d
|
Scrutin public n° 6573 — rejeté, 17 pour, 79 contre
Sur la motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V6573.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6573
|
2026-05-13 15:49:33 +02:00 |
|