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Assemblée nationale	83f68ca4a2	Mise au point au scrutin n° 6393 ... Déclarent que leur vote enregistré ne reflète pas leur intention : - Catherine Ibled : souhaitait voter « contre » Le résultat du scrutin reste acquis ; la mise au point est publiée au Journal officiel.	2026-05-06 21:46:33 +02:00
Assemblée nationale	3fadc6ec4b	Scrutin public n° 6393 — rejeté, 45 pour, 89 contre ... Sur l'amendement n° 335 de M. Rancoule à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture). Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V6393.tsv https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6393	2026-05-06 15:46:33 +02:00