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Commission des affaires étrangères	acf1555350	Adopté : amendement DN344 de Josy Poueyto (Dem) et 5 cosignataires ⚠ Amendement adopté mais non intégrable automatiquement au texte courant (alinéa 46 introuvable (supprimé ou réécrit ?)). La réconciliation au prochain jalon officiel rétablira le texte exact.	2026-04-21 18:32:10 +02:00
Josy Poueyto	f6631ed559	Amendement DN344 — art. premier ⚠ Dispositif non applicable automatiquement (alinéa 46 introuvable (supprimé ou réécrit ?)) — le texte ci-dessous fait foi. Dispositif : Compléter l'alinéa 46 par les mots : « au service de l'aviation légère de l'armée de terre (Alat), dans une logique de complémentarité et de renforcement des capacités des hélicoptères grâce aux drones ». Exposé sommaire : La montée en puissance des conflits de haute intensité s'est accompagnée d'un essor rapide et désormais incontournable des drones, dont l'emploi s'est généralisé depuis les années 2020. Principalement mobilisés pour des missions de reconnaissance et d'attaque, ils ont profondément transformé les modes d'action et conduit à repenser la préparation opérationnelle. Dans ce contexte, l'aviation légère de l'armée de terre (Alat) se trouve en première ligne. Loin de se substituer aux hélicoptères, les drones en constituent désormais un complément indispensable. L'aérocombat repose ainsi sur une articulation étroite entre ces deux capacités, appelées à évoluer conjointement et de manière indissociable. Le présent amendement vise donc à affirmer clairement cette logique de complémentarité. Le renforcement de la coopération entre hélicoptères et drones est une condition essentielle pour accroître l'efficacité opérationnelle de l'Alat, élargir le champ de ses actions et consolider sa résilience face aux menaces contemporaines. Sort : Adopté \| Déposé le 17/04/2026 Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO59046B2630P0D1N000344.xml Co-authored-by: Anne Bergantz <PA805166@deputes.angit.example> Co-authored-by: Christophe Blanchet <PA719024@deputes.angit.example> Co-authored-by: Geneviève Darrieussecq <PA719914@deputes.angit.example> Co-authored-by: Marc Fesneau <PA719938@deputes.angit.example> Co-authored-by: Sabine Thillaye <PA719822@deputes.angit.example> Groupe: Dem Angit-Diff: manquant	2026-04-17 12:00:00 +02:00

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Commission des affaires étrangères

acf1555350

Adopté : amendement DN344 de Josy Poueyto (Dem) et 5 cosignataires

⚠ Amendement adopté mais non intégrable automatiquement au texte courant (alinéa 46 introuvable (supprimé ou réécrit ?)).
La réconciliation au prochain jalon officiel rétablira le texte exact.

2026-04-21 18:32:10 +02:00

Josy Poueyto

f6631ed559

Amendement DN344 — art. premier

⚠ Dispositif non applicable automatiquement (alinéa 46 introuvable (supprimé ou réécrit ?)) — le texte ci-dessous fait foi.

Dispositif :

    Compléter l'alinéa 46 par les mots :
    « au service de l'aviation légère de l'armée de terre (Alat), dans une logique de complémentarité et de renforcement des capacités des hélicoptères grâce aux drones ».

Exposé sommaire :

    La montée en puissance des conflits de haute intensité s'est accompagnée d'un essor rapide et désormais incontournable des drones, dont l'emploi s'est généralisé depuis les années 2020. Principalement mobilisés pour des missions de reconnaissance et d'attaque, ils ont profondément transformé les modes d'action et conduit à repenser la préparation opérationnelle.
    Dans ce contexte, l'aviation légère de l'armée de terre (Alat) se trouve en première ligne. Loin de se substituer aux hélicoptères, les drones en constituent désormais un complément indispensable. L'aérocombat repose ainsi sur une articulation étroite entre ces deux capacités, appelées à évoluer conjointement et de manière indissociable.
    Le présent amendement vise donc à affirmer clairement cette logique de complémentarité. Le renforcement de la coopération entre hélicoptères et drones est une condition essentielle pour accroître l'efficacité opérationnelle de l'Alat, élargir le champ de ses actions et consolider sa résilience face aux menaces contemporaines.

Sort : Adopté | Déposé le 17/04/2026
Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO59046B2630P0D1N000344.xml

Co-authored-by: Anne Bergantz <PA805166@deputes.angit.example>
Co-authored-by: Christophe Blanchet <PA719024@deputes.angit.example>
Co-authored-by: Geneviève Darrieussecq <PA719914@deputes.angit.example>
Co-authored-by: Marc Fesneau <PA719938@deputes.angit.example>
Co-authored-by: Sabine Thillaye <PA719822@deputes.angit.example>
Groupe: Dem
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