projet-de-loi-actualisant-la-programmation-militaire-pour-le-54083

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Assemblée nationale	c7f297f96b	Adopté : amendement 663 de Yannick Chenevard (EPR) et 1 cosignataires ⚠ Amendement adopté mais non intégrable automatiquement au texte courant (alinéa 30 introuvable (supprimé ou réécrit ?)). La réconciliation au prochain jalon officiel rétablira le texte exact.	2026-05-06 21:37:10 +02:00
Yannick Chenevard	2ac646ff72	Amendement 663 — art. premier ⚠ Dispositif non applicable automatiquement (alinéa 30 introuvable (supprimé ou réécrit ?)) — le texte ci-dessous fait foi. Dispositif : À la deuxième phrase de l'alinéa 30, après le mot : « évolution », insérer les mots : « du point ». Exposé sommaire : Rédactionnel. Sort : Adopté \| Déposé le 29/04/2026 Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO838901BTC2695P0D1N000663.xml Co-authored-by: Jean-Louis Thiériot <PA643089@deputes.angit.example> Groupe: EPR Angit-Diff: manquant	2026-04-29 12:00:00 +02:00

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Assemblée nationale

c7f297f96b

Adopté : amendement 663 de Yannick Chenevard (EPR) et 1 cosignataires

⚠ Amendement adopté mais non intégrable automatiquement au texte courant (alinéa 30 introuvable (supprimé ou réécrit ?)).
La réconciliation au prochain jalon officiel rétablira le texte exact.

2026-05-06 21:37:10 +02:00

Yannick Chenevard

2ac646ff72

Amendement 663 — art. premier

⚠ Dispositif non applicable automatiquement (alinéa 30 introuvable (supprimé ou réécrit ?)) — le texte ci-dessous fait foi.

Dispositif :

    À la deuxième phrase de l'alinéa 30, après le mot :
    « évolution »,
    insérer les mots :
    « du point ».

Exposé sommaire :

    Rédactionnel.

Sort : Adopté | Déposé le 29/04/2026
Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO838901BTC2695P0D1N000663.xml

Co-authored-by: Jean-Louis Thiériot <PA643089@deputes.angit.example>
Groupe: EPR
Angit-Diff: manquant

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