projet-de-loi-actualisant-la-programmation-militaire-pour-le-54083

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Assemblée nationale	a5f40e7b97	Adopté : amendement 323 de Yannick Chenevard (EPR) et 1 cosignataires Amendement identique à un amendement déjà adopté : le texte porte déjà cette modification.	2026-05-06 16:53:07 +02:00
Yannick Chenevard	7f89719e90	Amendement 323 — art. premier ⚠ Dispositif non applicable automatiquement (alinéa 20 introuvable (supprimé ou réécrit ?)) — le texte ci-dessous fait foi. Dispositif : Supprimer l'alinéa 20. Exposé sommaire : Le tableau présenté à l'alinéa 20 n'apporte pas de clarification utile sur la question de l'équipement des réservistes et son sens est peu lisible. Les montants (550 millions d'euros) et les objectifs inscrits à l'alinéa 19 suffisent, c'est pourquoi il est proposé la suppression du tableau de l'alinéa 20. Sort : Adopté \| Déposé le 29/04/2026 Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO838901BTC2695P0D1N000323.xml Co-authored-by: Jean-Louis Thiériot <PA643089@deputes.angit.example> Groupe: EPR Angit-Diff: manquant	2026-04-29 12:00:00 +02:00

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Assemblée nationale

a5f40e7b97

Adopté : amendement 323 de Yannick Chenevard (EPR) et 1 cosignataires

Amendement identique à un amendement déjà adopté : le texte porte déjà
cette modification.

2026-05-06 16:53:07 +02:00

Yannick Chenevard

7f89719e90

Amendement 323 — art. premier

⚠ Dispositif non applicable automatiquement (alinéa 20 introuvable (supprimé ou réécrit ?)) — le texte ci-dessous fait foi.

Dispositif :

    Supprimer l'alinéa 20.

Exposé sommaire :

    Le tableau présenté à l'alinéa 20 n'apporte pas de clarification utile sur la question de l'équipement des réservistes et son sens est peu lisible. Les montants (550 millions d'euros) et les objectifs inscrits à l'alinéa 19 suffisent, c'est pourquoi il est proposé la suppression du tableau de l'alinéa 20.

Sort : Adopté | Déposé le 29/04/2026
Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO838901BTC2695P0D1N000323.xml

Co-authored-by: Jean-Louis Thiériot <PA643089@deputes.angit.example>
Groupe: EPR
Angit-Diff: manquant

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