Assemblée nationale
90872beebb
Scrutin public n° 4773 — rejeté, 40 pour, 64 contre, 5 abstentions
...
Sur l'amendement n° 177 de M. Ciotti à l'article 3 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V4773.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/4773
2025-12-16 15:19:33 +02:00
Assemblée nationale
2e75f86259
Scrutin public n° 4772 — rejeté, 23 pour, 87 contre, 7 abstentions
...
Sur l'amendement n° 245 de M. Coulomme à l'article 3 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V4772.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/4772
2025-12-16 15:19:32 +02:00
Assemblée nationale
84296cd6ef
Scrutin public n° 4771 — rejeté, 29 pour, 88 contre, 3 abstentions
...
Sur l'amendement n° 233 de Mme Elisa Martin à l'article 3 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V4771.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/4771
2025-12-16 15:19:31 +02:00
Assemblée nationale
3ad0204849
Scrutin public n° 4770 — rejeté, 25 pour, 97 contre
...
Sur l'amendement n° 234 de Mme Elisa Martin à l'article 3 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V4770.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/4770
2025-12-16 15:19:30 +02:00
Assemblée nationale
9306a402d4
Scrutin public n° 4769 — rejeté, 24 pour, 109 contre
...
Sur l'amendement n° 171 de M. Coulomme à l'article 3 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V4769.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/4769
2025-12-16 15:19:29 +02:00
Assemblée nationale
3a16967454
Scrutin public n° 4768 — rejeté, 24 pour, 112 contre, 1 abstentions
...
Sur l'amendement n° 174 de Mme Elisa Martin à l'article 3 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V4768.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/4768
2025-12-16 15:19:28 +02:00
Assemblée nationale
2b57e255d9
Scrutin public n° 4767 — rejeté, 24 pour, 120 contre, 1 abstentions
...
Sur l'amendement n° 41 de M. Raux et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 3 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V4767.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/4767
2025-12-16 15:19:27 +02:00
Assemblée nationale
e92709c371
Scrutin public n° 4766 — rejeté, 19 pour, 126 contre, 3 abstentions
...
Sur l'amendement n° 175 de M. Coulomme après l'article 2 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V4766.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/4766
2025-12-16 15:19:26 +02:00
Assemblée nationale
76784cc089
Scrutin public n° 4765 — adopté, 79 pour, 58 contre, 13 abstentions
...
Sur l'amendement n° 309 de Mme Bannier après l'article 2 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V4765.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/4765
2025-12-16 19:20:09 +01:00
Assemblée nationale
4bdf567dc7
Scrutin public n° 4763 — rejeté, 24 pour, 78 contre, 52 abstentions
...
Sur l'amendement n° 161 de Mme Elisa Martin après l'article premier du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V4763.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/4763
2025-12-16 15:19:23 +02:00
Assemblée nationale
7b144a8368
Scrutin public n° 4762 — rejeté, 30 pour, 69 contre, 55 abstentions
...
Sur l'amendement n° 158 de Mme Elisa Martin à l'article premier du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V4762.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/4762
2025-12-16 15:19:22 +02:00
Assemblée nationale
429ea2c38d
Scrutin public n° 4761 — rejeté, 30 pour, 111 contre, 10 abstentions
...
Sur l'amendement n° 164 de M. Coulomme à l'article premier du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V4761.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/4761
2025-12-16 15:19:21 +02:00
Assemblée nationale
9403d0acb4
Scrutin public n° 4760 — rejeté, 31 pour, 118 contre, 2 abstentions
...
Sur l'amendement n° 55 de M. Raux et l'amendement identique suivant à l'article premier du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V4760.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/4760
2025-12-16 15:19:20 +02:00
Assemblée nationale
55f7602cf6
Scrutin public n° 4759 — rejeté, 21 pour, 110 contre, 4 abstentions
...
Sur l'amendement n° 159 de M. Coulomme de suppression de l'article premier du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V4759.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/4759
2025-12-16 15:19:19 +02:00
Assemblée nationale
7e764f3623
Scrutin public n° 4756 — rejeté, 30 pour, 99 contre, 1 abstentions
...
Sur la motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V4756.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/4756
2025-12-15 15:19:16 +02:00
