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Olga Givernet	9fd99591a8	Amendement CD60 — art. 3 bis ... Dispositif : À l'alinéa 1, substituer aux mots : « incluant notamment une estimation du bilan carbone, mais également des impacts » les mots : « notamment de leur bilan carbone et de leurs conséquences ». Exposé sommaire : Amendement rédactionnel. Sort : Adopté | Déposé le 05/12/2025 Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO419865B1641P0D1N000060.xml Groupe: EPR Angit-Diff: auto	2025-12-05 12:00:00 +02:00
Le Gouvernement	d679eb8fdd	Dépôt : Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 ... Texte n° 1641, déposé le 25 juin 2025. Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/PRJLANR5L17B1641.html	2025-06-25 12:00:00 +02:00