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Thibault Bazin	53406a7886	Amendement AS27 — art. premier ... Dispositif : À l'alinéa 7, après le mot : « acteurs », insérer les mots : « , volontaires et bénévoles, ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à préciser que les sentinelles sont volontaires et bénévoles. Sort : Tombé | Déposé le 29/11/2025 Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO420120B2023P0D1N000027.xml Groupe: DR Angit-Diff: auto	2025-11-29 12:00:00 +02:00
Arnaud Simion	0fb2a4e3b0	Dépôt : Protéger la santé mentale des agricultrices et des agriculteurs ... Texte n° 2023, déposé le 28 octobre 2025. Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/PIONANR5L17B2023.html	2025-10-28 12:00:00 +02:00