Amendement CL18 — art. 2 #20

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Max Mathiasin commented

2026-07-21 01:07:57 +00:00

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⚠ Dispositif non applicable automatiquement (instruction non reconnue — résidu : à la fin de la même phrase du même alinéa, supprimer les mots : ⟦2⟧ .) — le texte ci-dessous fait foi.

Dispositif :

I. – Au début de la seconde phrase de l'alinéa 2, substituer au mot :
« . Il »
le mot :
« et ».
II. – En conséquence, à la fin de la même phrase du même alinéa, supprimer les mots :
« , il propose notamment la création de lieux mémoriels et de recherche historique ».

Exposé sommaire :

Ce sous-amendement permet de disposer d'une rédaction plus concise de l'amendement CL2, qui porte sur l'enseignement de la mémoire de l'esclavage.
Il supprime la fin de cet amendement, qui préempte de fait les conclusions du rapport demandé.

Sort : Retiré | Déposé le 19/05/2026
Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO59051B1817P0D1N000018.xml

Groupe: LIOT
Angit-Diff: manquant

PR reconstituée par angit ; les dates réelles figurent ci-dessus.

⚠ Dispositif non applicable automatiquement (instruction non reconnue — résidu : à la fin de la même phrase du même alinéa, supprimer les mots : ⟦2⟧ .) — le texte ci-dessous fait foi. Dispositif : I. – Au début de la seconde phrase de l'alinéa 2, substituer au mot : « . Il » le mot : « et ». II. – En conséquence, à la fin de la même phrase du même alinéa, supprimer les mots : « , il propose notamment la création de lieux mémoriels et de recherche historique ». Exposé sommaire : Ce sous-amendement permet de disposer d'une rédaction plus concise de l'amendement CL2, qui porte sur l'enseignement de la mémoire de l'esclavage. Il supprime la fin de cet amendement, qui préempte de fait les conclusions du rapport demandé. Sort : Retiré | Déposé le 19/05/2026 Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO59051B1817P0D1N000018.xml Groupe: LIOT Angit-Diff: manquant --- *PR reconstituée par angit ; les dates réelles figurent ci-dessus.*

Max Mathiasin added 1 commit 2026-07-21 01:07:57 +00:00

Amendement CL18 — art. 2 0aa27e3873

⚠ Dispositif non applicable automatiquement (instruction non reconnue — résidu : à la fin de la même phrase du même alinéa, supprimer les mots : ⟦2⟧ .) — le texte ci-dessous fait foi.

Dispositif :

    I. – Au début de la seconde phrase de l'alinéa 2, substituer au mot :
    « . Il »
    le mot :
    « et ».
    II. – En conséquence, à la fin de la même phrase du même alinéa, supprimer les mots :
    « , il propose notamment la création de lieux mémoriels et de recherche historique ».

Exposé sommaire :

    Ce sous-amendement permet de disposer d'une rédaction plus concise de l'amendement CL2, qui porte sur l'enseignement de la mémoire de l'esclavage.
    Il supprime la fin de cet amendement, qui préempte de fait les conclusions du rapport demandé.

Sort : Retiré | Déposé le 19/05/2026
Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO59051B1817P0D1N000018.xml

Groupe: LIOT
Angit-Diff: manquant