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Assemblée nationale
2b9cd7c731 Scrutin public n° 6053 — adopté, 77 pour, 2 contre, 1 abstentions
Sur l'amendement n° 28 de M. Neuder à l'article 2 de la proposition de loi visant à accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur (première lecture).

Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V6053.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6053
2026-04-08 19:17:43 +02:00
Assemblée nationale
5b2640f86a Scrutin public n° 6052 — adopté, 72 pour, 0 contre, 1 abstentions
Sur l'amendement n° 27 de M. Neuder à l'article 2 de la proposition de loi visant à accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur (première lecture).

Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V6052.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6052
2026-04-08 19:12:21 +02:00
Assemblée nationale
812d2a1dff Scrutin public n° 6051 — rejeté, 34 pour, 41 contre, 1 abstentions
Sur l'amendement n° 2 de M. Califer à l'article 2 de la proposition de loi visant à accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur (première lecture).

Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V6051.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6051
2026-04-08 15:40:51 +02:00
Assemblée nationale
c2893a9843 Scrutin public n° 6050 — rejeté, 35 pour, 37 contre, 2 abstentions
Sur l'amendement n° 1 de M. Califer à l'article 2 de la proposition de loi visant à accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur (première lecture).

Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V6050.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6050
2026-04-08 15:40:50 +02:00
Assemblée nationale
ecbf3bbfe1 Scrutin public n° 6049 — rejeté, 35 pour, 39 contre
Sur le sous-amendement n° 39 de Mme Erodi à l'amendement n° 1 de M. Califer à l'article 2 de la proposition de loi visant à accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur (première lecture).

Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V6049.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6049
2026-04-08 15:40:49 +02:00
Assemblée nationale
b8f5005775 Scrutin public n° 6048 — rejeté, 34 pour, 39 contre, 1 abstentions
Sur le sous-amendement n° 38 de Mme Erodi à l'amendement n° 1 de M. Califer à l'article 2 de la proposition de loi visant à accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur (première lecture).

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https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6048
2026-04-08 15:40:48 +02:00
Assemblée nationale
090c70f41e Scrutin public n° 6047 — adopté, 29 pour, 23 contre, 1 abstentions
Sur l'amendement n° 16 de M. Rousset à l'article premier de la proposition de loi visant à accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur (première lecture).

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https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6047
2026-04-08 18:51:09 +02:00
Assemblée nationale
e4cd97e52a Scrutin public n° 6046 — rejeté, 22 pour, 24 contre
Sur l'amendement n° 4 de Mme Erodi à l'article premier de la proposition de loi visant à accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur (première lecture).

Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V6046.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6046
2026-04-08 15:40:46 +02:00