Amendement 20 (Rect) — art. premier #25

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2026-07-21 01:10:23 +00:00

Yannick Neuder commented

2026-07-21 01:10:21 +00:00

Contributor

⚠ Dispositif non applicable automatiquement (instruction non reconnue — résidu : ⟦2⟧ .) — le texte ci-dessous fait foi.

Dispositif :

À la fin de la deuxième phrase de l'alinéa 6, substituer aux mots :
« incluant le dosage de la lipoprotéine (a) »
les mots :
« pouvant inclure le dosage de la lipoprotéine de type a ». »

Exposé sommaire :

Amendement visant à rendre facultatif le dosage de la lipoprotéine de type a dans le cadre du dépistage des maladies cardio-neuro-vasculaires lors des rendez-vous de prévention à certains âges clés de la vie, pour tenir compte de l'appréciation par le professionnel de santé effecteur de la nécessité ou non de cet examen.

Sort : Adopté | Déposé le 02/04/2026
Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO838901BTC2616P0D1N000020.xml

Groupe: DR
Angit-Diff: manquant

PR reconstituée par angit ; les dates réelles figurent ci-dessus.

⚠ Dispositif non applicable automatiquement (instruction non reconnue — résidu : ⟦2⟧ .) — le texte ci-dessous fait foi. Dispositif : À la fin de la deuxième phrase de l'alinéa 6, substituer aux mots : « incluant le dosage de la lipoprotéine (a) » les mots : « pouvant inclure le dosage de la lipoprotéine de type a ». » Exposé sommaire : Amendement visant à rendre facultatif le dosage de la lipoprotéine de type a dans le cadre du dépistage des maladies cardio-neuro-vasculaires lors des rendez-vous de prévention à certains âges clés de la vie, pour tenir compte de l'appréciation par le professionnel de santé effecteur de la nécessité ou non de cet examen. Sort : Adopté | Déposé le 02/04/2026 Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO838901BTC2616P0D1N000020.xml Groupe: DR Angit-Diff: manquant --- *PR reconstituée par angit ; les dates réelles figurent ci-dessus.*

Yannick Neuder added 1 commit 2026-07-21 01:10:22 +00:00

Amendement 20 (Rect) — art. premier 86d4a49d65

⚠ Dispositif non applicable automatiquement (instruction non reconnue — résidu : ⟦2⟧ .) — le texte ci-dessous fait foi.

Dispositif :

    À la fin de la deuxième phrase de l'alinéa 6, substituer aux mots :
    « incluant le dosage de la lipoprotéine (a) »
    les mots :
    « pouvant inclure le dosage de la lipoprotéine de type a ». »

Exposé sommaire :

    Amendement visant à rendre facultatif le dosage de la lipoprotéine de type a dans le cadre du dépistage des maladies cardio-neuro-vasculaires lors des rendez-vous de prévention à certains âges clés de la vie, pour tenir compte de l'appréciation par le professionnel de santé effecteur de la nécessité ou non de cet examen.

Sort : Adopté | Déposé le 02/04/2026
Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO838901BTC2616P0D1N000020.xml

Groupe: DR
Angit-Diff: manquant