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Yannick Neuder 5cc34afeff Amendement 33 — art. 2
Dispositif :

    À l'alinéa 8, après le mot :
    « artérielle »,
    insérer les mots :
    « , l'obésité ».

Exposé sommaire :

    Amendement de coordination visant à compléter la liste des facteurs de risques évoqués par le médecin de santé au travail dans le cadre de la visite médicale obligatoire de milieu de carrière par la prise en compte de l'obésité, conformément à l'ajout de ce facteur de risque à l'article 1er.

Sort : Adopté | Déposé le 02/04/2026
Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO838901BTC2616P0D1N000033.xml

Groupe: DR
Angit-Diff: auto
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article-01.md Adopté : amendement AS13 de Karen Erodi (LFI-NFP) et 70 cosignataires 2026-04-01 12:13:16 +02:00
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article-02-ter.md Texte de la commission — réconciliation avec le texte officiel 2026-04-01 12:00:00 +02:00
article-02.md Amendement 33 — art. 2 2026-04-02 12:00:00 +02:00
article-03.md Texte de la commission — réconciliation avec le texte officiel 2026-04-01 12:00:00 +02:00