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Agnès Firmin Le Bodo	dafeca1ce2	Amendement CD62 — art. premier ... ⚠ Dispositif non applicable automatiquement (réécriture sans alinéa cible) — le texte ci-dessous fait foi. Dispositif : Après le mot : « techniques », rédiger ainsi la fin de l'alinéa 2 : « destinés à exploiter directement l'énergie du vent pour assurer sa propulsion. » Exposé sommaire : Amendement rédactionnel. Sort : Adopté | Déposé le 30/03/2026 Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO419865B1502P0D1N000062.xml Groupe: HOR Angit-Diff: manquant	2026-03-30 12:00:00 +02:00
Agnès Firmin Le Bodo	ab8112261c	Dépôt : Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique ... Texte n° 1502, déposé le 4 juin 2025. Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/PIONANR5L17B1502.html	2025-06-04 12:00:00 +02:00