Sur l'article premier de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture). Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V6528.tsv https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6528
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| 1 | # l'article premier de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture). |
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| 2 | # 2026-05-12 · adopté, 128 pour, 4 contre · scrutin public n° 6528 |
| 3 | # https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6528 |