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Sur l'amendement n° 18 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 3 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture). Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V6532.tsv https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6532
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| 1 | # l'amendement n° 18 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 3 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture). |
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| 2 | # 2026-05-12 · adopté, 48 pour, 47 contre, 39 abstentions · scrutin public n° 6532 |
| 3 | # https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6532 |