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Sur l'amendement n° 41 de M. Tavel à l'article premier de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture). Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V6527.tsv https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6527
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| 1 | # l'amendement n° 41 de M. Tavel à l'article premier de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture). |
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| 2 | # 2026-05-12 · rejeté, 59 pour, 72 contre, 3 abstentions · scrutin public n° 6527 |
| 3 | # https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6527 |