assemblee-nationale/experimentation-pour-l-instauration-d-un-enseignement-d-educ-53171

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Olivia Grégoire	fc07a349f7	Amendement AC48 — art. premier Dispositif : Rédiger ainsi l'alinéa 9 : « Ce module associe les régions et prend en compte l'offre de formations supérieures des filières concernées. Il mobilise, le cas échéant, les associations, les professionnels de santé et les professionnels du secteur de l'alimentation intéressés. » Exposé sommaire : Amendement rédactionnel. Sort : Adopté \| Déposé le 27/01/2026 Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO419604B2091P0D1N000048.xml Groupe: EPR Angit-Diff: auto	2026-01-27 12:00:00 +02:00
Olivia Grégoire	7d93aad7c2	Dépôt : Expérimentation pour l’instauration d’un enseignement d’éducation à l’alimentation à l’école Texte n° 2091, déposé le 18 novembre 2025. Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/PIONANR5L17B2091.html	2025-11-18 12:00:00 +02:00

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Olivia Grégoire

fc07a349f7

Amendement AC48 — art. premier

Dispositif :

    Rédiger ainsi l'alinéa 9 :
    « Ce module associe les régions et prend en compte l'offre de formations supérieures des filières concernées. Il mobilise, le cas échéant, les associations, les professionnels de santé et les professionnels du secteur de l'alimentation intéressés. »

Exposé sommaire :

    Amendement rédactionnel.

Sort : Adopté | Déposé le 27/01/2026
Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO419604B2091P0D1N000048.xml

Groupe: EPR
Angit-Diff: auto

2026-01-27 12:00:00 +02:00

Olivia Grégoire

7d93aad7c2

Dépôt : Expérimentation pour l’instauration d’un enseignement d’éducation à l’alimentation à l’école

Texte n° 2091, déposé le 18 novembre 2025.
Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/PIONANR5L17B2091.html

2025-11-18 12:00:00 +02:00

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