assemblee-nationale/optimiser-la-protection-et-l-accompagnement-des-parents-d-en-50444

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Vincent Thiébaut	cec8899168	Amendement AS44 — art. 7 ⚠ Dispositif non applicable automatiquement (instruction non reconnue — résidu : À l'alinéa unique, substituer aux mots : ⟦0⟧ les mots : ⟦1⟧ .) — le texte ci-dessous fait foi. Dispositif : À l'alinéa unique, substituer aux mots : « à l'article D. 322‑1 » les mots : « aux 3° et 4° de l'article L. 160‑14 ». Exposé sommaire : Amendement rédactionnel. Sort : Tombé \| Déposé le 25/11/2024 Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO420120B0277P0D1N000044.xml Groupe: HOR Angit-Diff: manquant	2024-11-25 12:00:00 +02:00
Vincent Thiébaut	ad744eb0d2	Dépôt : Optimiser la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps Texte n° 277, déposé le 17 septembre 2024. Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/PIONANR5L17B0277.html	2024-09-17 12:00:00 +02:00

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Vincent Thiébaut

cec8899168

Amendement AS44 — art. 7

⚠ Dispositif non applicable automatiquement (instruction non reconnue — résidu : À l'alinéa unique, substituer aux mots : ⟦0⟧ les mots : ⟦1⟧ .) — le texte ci-dessous fait foi.

Dispositif :

    À l'alinéa unique, substituer aux mots :
    « à l'article D. 322‑1 »
    les mots :
    « aux 3° et 4° de l'article L. 160‑14 ».

Exposé sommaire :

    Amendement rédactionnel.

Sort : Tombé | Déposé le 25/11/2024
Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO420120B0277P0D1N000044.xml

Groupe: HOR
Angit-Diff: manquant

2024-11-25 12:00:00 +02:00

Vincent Thiébaut

ad744eb0d2

Dépôt : Optimiser la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps

Texte n° 277, déposé le 17 septembre 2024.
Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/PIONANR5L17B0277.html

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