pour-une-montagne-vivante-et-souveraine-54006

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Vincent Rolland	07fc2c3bcd	Amendement 11 — art. 5 ⚠ Dispositif non applicable automatiquement (insertion sans alinéa cible) — le texte ci-dessous fait foi. Dispositif : Après le mot : « rapides », insérer les mots : « adaptées notamment aux véhicules utilitaires ». Exposé sommaire : Les artisans de montagne utilisent majoritairement des véhicules utilitaires à forte autonomie. L'électrification de leur flotte est conditionnée à l'existence de bornes haute puissance. (Amendement co-travaillé avec la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Savoie) Sort : Tombé \| Déposé le 07/05/2026 Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO838901BTC2755P0D1N000011.xml Co-authored-by: Jean-Luc Bourgeaux <PA342240@deputes.angit.example> Groupe: DR Angit-Diff: manquant	2026-05-07 12:00:00 +02:00

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Vincent Rolland

07fc2c3bcd

Amendement 11 — art. 5

⚠ Dispositif non applicable automatiquement (insertion sans alinéa cible) — le texte ci-dessous fait foi.

Dispositif :

    Après le mot :
    « rapides »,
    insérer les mots :
    « adaptées notamment aux véhicules utilitaires ».

Exposé sommaire :

    Les artisans de montagne utilisent majoritairement des véhicules utilitaires à forte autonomie. L'électrification de leur flotte est conditionnée à l'existence de bornes haute puissance. (Amendement co-travaillé avec la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Savoie)

Sort : Tombé | Déposé le 07/05/2026
Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO838901BTC2755P0D1N000011.xml

Co-authored-by: Jean-Luc Bourgeaux <PA342240@deputes.angit.example>
Groupe: DR
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