assemblee-nationale/projet-de-loi-actualisant-la-programmation-militaire-pour-le-54083
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Amendement 755 — art. premier #1326

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⚠ Dispositif non applicable automatiquement (alinéa 10 introuvable (supprimé ou réécrit ?)) — le texte ci-dessous fait foi.

Dispositif :

Au début de l'alinéa 4, substituer aux mots :
« d'engager une »
les mots :
« de poursuivre l' ».

Exposé sommaire :

L'intention de l'amendement est louable, le soutien logistique doit poursuivre sa montée en puissance pour être au rendez-vous de la haute intensité. Ce sous-amendement vise à préciser toutefois que cette amélioration est déjà engagée. La LPM 2024-2030 porte une montée en puissance du soutien logistique, qui s'illustre notamment par les développements capacitaires sur la flotte de transport aérien ou les services interarmées.

Sort : Adopté | Déposé le 02/05/2026
Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO838901BTC2695P0D1N000755.xml

Co-authored-by: Jean-Louis Thiériot PA643089@deputes.angit.example
Groupe: EPR
Angit-Diff: manquant

PR reconstituée par angit ; les dates réelles figurent ci-dessus.

⚠ Dispositif non applicable automatiquement (alinéa 10 introuvable (supprimé ou réécrit ?)) — le texte ci-dessous fait foi. Dispositif : Au début de l'alinéa 4, substituer aux mots : « d'engager une » les mots : « de poursuivre l' ». Exposé sommaire : L'intention de l'amendement est louable, le soutien logistique doit poursuivre sa montée en puissance pour être au rendez-vous de la haute intensité. Ce sous-amendement vise à préciser toutefois que cette amélioration est déjà engagée. La LPM 2024-2030 porte une montée en puissance du soutien logistique, qui s'illustre notamment par les développements capacitaires sur la flotte de transport aérien ou les services interarmées. Sort : Adopté | Déposé le 02/05/2026 Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO838901BTC2695P0D1N000755.xml Co-authored-by: Jean-Louis Thiériot <PA643089@deputes.angit.example> Groupe: EPR Angit-Diff: manquant --- *PR reconstituée par angit ; les dates réelles figurent ci-dessus.*
Yannick Chenevard added 1 commit 2026-07-21 04:58:34 +00:00 
⚠ Dispositif non applicable automatiquement (alinéa 10 introuvable (supprimé ou réécrit ?)) — le texte ci-dessous fait foi.

Dispositif :

    Au début de l'alinéa 4, substituer aux mots :
    « d'engager une »
    les mots :
    « de poursuivre l' ».

Exposé sommaire :

    L'intention de l'amendement est louable, le soutien logistique doit poursuivre sa montée en puissance pour être au rendez-vous de la haute intensité. Ce sous-amendement vise à préciser toutefois que cette amélioration est déjà engagée. La LPM 2024-2030 porte une montée en puissance du soutien logistique, qui s'illustre notamment par les développements capacitaires sur la flotte de transport aérien ou les services interarmées.

Sort : Adopté | Déposé le 02/05/2026
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