assemblee-nationale/projet-de-loi-de-programmation-pour-la-refondation-de-mayott-51985
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Amendement 326 — art. premier #326

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⚠ Dispositif non applicable automatiquement (alinéa 158 introuvable (supprimé ou réécrit ?)) — le texte ci-dessous fait foi.

Dispositif :

À l'alinéa 158, après le mot :
« agroalimentaire »
insérer le mot :
« local ».

Exposé sommaire :

Cet amendement vise à clarifier et renforcer cette ambition en inscrivant de manière explicite le caractère "local" de la filière agroalimentaire à soutenir.
Il est en effet nécessaire de renforcer l'ancrage territorial et la création de valeur ajoutée locale : il ne suffit pas que les intrants (produits agricoles et halieutiques) soient locaux ; il est primordial que l'ensemble de la chaîne de valeur, incluant la transformation, le conditionnement, et la commercialisation des produits, soit opérée par des entreprises mahoraises et génère des emplois locaux. Cela permettra de consolider le tissu des TPE et PME locales, de favoriser leur montée en compétence et de formaliser l'économie mahoraise, assurant ainsi que la richesse créée profite directement aux habitants du territoire.
De plus, il est impératif de réduire la dépendance aux importations et aux grandes entreprises extérieures. Développer une filière agroalimentaire intrinsèquement locale permettra de maîtriser l'ensemble du processus de production et de transformation, renforçant ainsi la résilience de Mayotte face aux chocs externes et aux fluctuations des marchés. La valorisation de la production locale permettra de lutter aussi de lutter contre la cherté de la vie à Mayotte, en partie due au poids des oligopoles et aux marges importantes des importateurs et de la grande distribution. En promouvant une filière agroalimentaire locale forte et intégrée, axée sur les circuits courts et la juste rémunération des producteurs, il sera possible de peser sur les prix à la consommation, en assurant une meilleure distribution de la valeur.
Enfin, une industrie agroalimentaire profondément ancrée localement est propice au développement de pratiques agroécologiques. Cela contribuera à la protection de l'environnement et de la biodiversité unique de Mayotte, tout en assurant une production respectueuse des ressources et en phase avec les spécificités du territoire.
En intégrant explicitement le terme "local" cet amendement a pour but d'appuyer la structuration d'une industrie agroalimentaire qui soit pleinement au service des Mahorais, créant des opportunités durables et contribuant à une véritable autonomie économique et alimentaire du département. C'est une mesure essentielle pour rompre avec le sous-investissement et l'abandon chronique dont Mayotte a souffert.

Sort : Adopté | Déposé le 19/06/2025
Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO838901BTC1573P0D1N000326.xml

Co-authored-by: Gabriel Amard PA794906@deputes.angit.example
Co-authored-by: Nadège Abomangoli PA795228@deputes.angit.example
Co-authored-by: Laurent Alexandre PA793262@deputes.angit.example
Co-authored-by: Ségolène Amiot PA794138@deputes.angit.example
Co-authored-by: Farida Amrani PA795588@deputes.angit.example
Co-authored-by: Rodrigo Arenas PA795084@deputes.angit.example
Co-authored-by: Raphaël Arnault PA842105@deputes.angit.example
Co-authored-by: Anaïs Belouassa-Cherifi PA841657@deputes.angit.example
Co-authored-by: Ugo Bernalicis PA720430@deputes.angit.example
Co-authored-by: Christophe Bex PA793772@deputes.angit.example
Co-authored-by: Carlos Martens Bilongo PA795616@deputes.angit.example
Co-authored-by: Manuel Bompard PA793444@deputes.angit.example
Co-authored-by: Idir Boumertit PA794938@deputes.angit.example
Co-authored-by: Louis Boyard PA795318@deputes.angit.example
Co-authored-by: Pierre-Yves Cadalen PA841023@deputes.angit.example
Co-authored-by: Aymeric Caron PA796090@deputes.angit.example
Co-authored-by: Sylvain Carrière PA793912@deputes.angit.example
Co-authored-by: Gabrielle Cathala PA842187@deputes.angit.example
Co-authored-by: Bérenger Cernon PA842037@deputes.angit.example
Co-authored-by: Sophia Chikirou PA791812@deputes.angit.example
Co-authored-by: Hadrien Clouet PA793736@deputes.angit.example
Co-authored-by: Éric Coquerel PA721202@deputes.angit.example
Co-authored-by: Jean-François Coulomme PA795136@deputes.angit.example
Co-authored-by: Sébastien Delogu PA793464@deputes.angit.example
Co-authored-by: Aly Diouara PA842155@deputes.angit.example
Co-authored-by: Alma Dufour PA795200@deputes.angit.example
Co-authored-by: Karen Erodi PA795844@deputes.angit.example
Co-authored-by: Mathilde Feld PA841251@deputes.angit.example
Co-authored-by: Emmanuel Fernandes PA794786@deputes.angit.example
Co-authored-by: Sylvie Ferrer PA794870@deputes.angit.example
Co-authored-by: Perceval Gaillard PA796070@deputes.angit.example
Co-authored-by: Clémence Guetté PA795310@deputes.angit.example
Co-authored-by: Député PA794478 PA794478@deputes.angit.example
Co-authored-by: Zahia Hamdane PA841947@deputes.angit.example
Co-authored-by: Mathilde Hignet PA794082@deputes.angit.example
Co-authored-by: Andy Kerbrat PA794130@deputes.angit.example
Co-authored-by: Bastien Lachaud PA720846@deputes.angit.example
Co-authored-by: Abdelkader Lahmar PA841729@deputes.angit.example
Co-authored-by: Maxime Laisney PA795516@deputes.angit.example
Co-authored-by: Aurélien Le Coq PA841515@deputes.angit.example
Co-authored-by: Arnaud Le Gall PA795672@deputes.angit.example
Co-authored-by: Élise Leboucher PA795108@deputes.angit.example
Co-authored-by: Jérôme Legavre PA795298@deputes.angit.example
Co-authored-by: Sarah Legrain PA791824@deputes.angit.example
Co-authored-by: Claire Lejeune PA842029@deputes.angit.example
Co-authored-by: Murielle Lepvraud PA793532@deputes.angit.example
Co-authored-by: Antoine Léaument PA795746@deputes.angit.example
Co-authored-by: Élisa Martin PA342384@deputes.angit.example
Co-authored-by: Damien Maudet PA795422@deputes.angit.example
Co-authored-by: Marianne Maximi PA794686@deputes.angit.example
Co-authored-by: Marie Mesmeur PA841215@deputes.angit.example
Co-authored-by: Manon Meunier PA795482@deputes.angit.example
Co-authored-by: Jean-Philippe Nilor PA610654@deputes.angit.example
Co-authored-by: Sandrine Nosbé PA841191@deputes.angit.example
Co-authored-by: Danièle Obono PA721960@deputes.angit.example
Co-authored-by: Nathalie Oziol PA793872@deputes.angit.example
Co-authored-by: Mathilde Panot PA720892@deputes.angit.example
Co-authored-by: René Pilato PA817211@deputes.angit.example
Co-authored-by: François Piquemal PA793756@deputes.angit.example
Co-authored-by: Thomas Portes PA796062@deputes.angit.example
Co-authored-by: Loïc Prud'homme PA719578@deputes.angit.example
Co-authored-by: Jean-Hugues Ratenon PA721062@deputes.angit.example
Co-authored-by: Arnaud Saint-Martin PA841845@deputes.angit.example
Co-authored-by: Aurélien Saintoul PA795982@deputes.angit.example
Co-authored-by: Ersilia Soudais PA795466@deputes.angit.example
Co-authored-by: Anne Stambach-Terrenoir PA793744@deputes.angit.example
Co-authored-by: Aurélien Taché PA720952@deputes.angit.example
Co-authored-by: Andrée Taurinya PA794106@deputes.angit.example
Co-authored-by: Matthias Tavel PA794166@deputes.angit.example
Co-authored-by: Paul Vannier PA795596@deputes.angit.example
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Angit-Diff: manquant

PR reconstituée par angit ; les dates réelles figurent ci-dessus.

⚠ Dispositif non applicable automatiquement (alinéa 158 introuvable (supprimé ou réécrit ?)) — le texte ci-dessous fait foi. Dispositif : À l'alinéa 158, après le mot : « agroalimentaire » insérer le mot : « local ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à clarifier et renforcer cette ambition en inscrivant de manière explicite le caractère "local" de la filière agroalimentaire à soutenir. Il est en effet nécessaire de renforcer l'ancrage territorial et la création de valeur ajoutée locale : il ne suffit pas que les intrants (produits agricoles et halieutiques) soient locaux ; il est primordial que l'ensemble de la chaîne de valeur, incluant la transformation, le conditionnement, et la commercialisation des produits, soit opérée par des entreprises mahoraises et génère des emplois locaux. Cela permettra de consolider le tissu des TPE et PME locales, de favoriser leur montée en compétence et de formaliser l'économie mahoraise, assurant ainsi que la richesse créée profite directement aux habitants du territoire. De plus, il est impératif de réduire la dépendance aux importations et aux grandes entreprises extérieures. Développer une filière agroalimentaire intrinsèquement locale permettra de maîtriser l'ensemble du processus de production et de transformation, renforçant ainsi la résilience de Mayotte face aux chocs externes et aux fluctuations des marchés. La valorisation de la production locale permettra de lutter aussi de lutter contre la cherté de la vie à Mayotte, en partie due au poids des oligopoles et aux marges importantes des importateurs et de la grande distribution. En promouvant une filière agroalimentaire locale forte et intégrée, axée sur les circuits courts et la juste rémunération des producteurs, il sera possible de peser sur les prix à la consommation, en assurant une meilleure distribution de la valeur. Enfin, une industrie agroalimentaire profondément ancrée localement est propice au développement de pratiques agroécologiques. Cela contribuera à la protection de l'environnement et de la biodiversité unique de Mayotte, tout en assurant une production respectueuse des ressources et en phase avec les spécificités du territoire. En intégrant explicitement le terme "local" cet amendement a pour but d'appuyer la structuration d'une industrie agroalimentaire qui soit pleinement au service des Mahorais, créant des opportunités durables et contribuant à une véritable autonomie économique et alimentaire du département. C'est une mesure essentielle pour rompre avec le sous-investissement et l'abandon chronique dont Mayotte a souffert. Sort : Adopté | Déposé le 19/06/2025 Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO838901BTC1573P0D1N000326.xml Co-authored-by: Gabriel Amard <PA794906@deputes.angit.example> Co-authored-by: Nadège Abomangoli <PA795228@deputes.angit.example> Co-authored-by: Laurent Alexandre <PA793262@deputes.angit.example> Co-authored-by: Ségolène Amiot <PA794138@deputes.angit.example> Co-authored-by: Farida Amrani <PA795588@deputes.angit.example> Co-authored-by: Rodrigo Arenas <PA795084@deputes.angit.example> Co-authored-by: Raphaël Arnault <PA842105@deputes.angit.example> Co-authored-by: Anaïs Belouassa-Cherifi <PA841657@deputes.angit.example> Co-authored-by: Ugo Bernalicis <PA720430@deputes.angit.example> Co-authored-by: Christophe Bex <PA793772@deputes.angit.example> Co-authored-by: Carlos Martens Bilongo <PA795616@deputes.angit.example> Co-authored-by: Manuel Bompard <PA793444@deputes.angit.example> Co-authored-by: Idir Boumertit <PA794938@deputes.angit.example> Co-authored-by: Louis Boyard <PA795318@deputes.angit.example> Co-authored-by: Pierre-Yves Cadalen <PA841023@deputes.angit.example> Co-authored-by: Aymeric Caron <PA796090@deputes.angit.example> Co-authored-by: Sylvain Carrière <PA793912@deputes.angit.example> Co-authored-by: Gabrielle Cathala <PA842187@deputes.angit.example> Co-authored-by: Bérenger Cernon <PA842037@deputes.angit.example> Co-authored-by: Sophia Chikirou <PA791812@deputes.angit.example> Co-authored-by: Hadrien Clouet <PA793736@deputes.angit.example> Co-authored-by: Éric Coquerel <PA721202@deputes.angit.example> Co-authored-by: Jean-François Coulomme <PA795136@deputes.angit.example> Co-authored-by: Sébastien Delogu <PA793464@deputes.angit.example> Co-authored-by: Aly Diouara <PA842155@deputes.angit.example> Co-authored-by: Alma Dufour <PA795200@deputes.angit.example> Co-authored-by: Karen Erodi <PA795844@deputes.angit.example> Co-authored-by: Mathilde Feld <PA841251@deputes.angit.example> Co-authored-by: Emmanuel Fernandes <PA794786@deputes.angit.example> Co-authored-by: Sylvie Ferrer <PA794870@deputes.angit.example> Co-authored-by: Perceval Gaillard <PA796070@deputes.angit.example> Co-authored-by: Clémence Guetté <PA795310@deputes.angit.example> Co-authored-by: Député PA794478 <PA794478@deputes.angit.example> Co-authored-by: Zahia Hamdane <PA841947@deputes.angit.example> Co-authored-by: Mathilde Hignet <PA794082@deputes.angit.example> Co-authored-by: Andy Kerbrat <PA794130@deputes.angit.example> Co-authored-by: Bastien Lachaud <PA720846@deputes.angit.example> Co-authored-by: Abdelkader Lahmar <PA841729@deputes.angit.example> Co-authored-by: Maxime Laisney <PA795516@deputes.angit.example> Co-authored-by: Aurélien Le Coq <PA841515@deputes.angit.example> Co-authored-by: Arnaud Le Gall <PA795672@deputes.angit.example> Co-authored-by: Élise Leboucher <PA795108@deputes.angit.example> Co-authored-by: Jérôme Legavre <PA795298@deputes.angit.example> Co-authored-by: Sarah Legrain <PA791824@deputes.angit.example> Co-authored-by: Claire Lejeune <PA842029@deputes.angit.example> Co-authored-by: Murielle Lepvraud <PA793532@deputes.angit.example> Co-authored-by: Antoine Léaument <PA795746@deputes.angit.example> Co-authored-by: Élisa Martin <PA342384@deputes.angit.example> Co-authored-by: Damien Maudet <PA795422@deputes.angit.example> Co-authored-by: Marianne Maximi <PA794686@deputes.angit.example> Co-authored-by: Marie Mesmeur <PA841215@deputes.angit.example> Co-authored-by: Manon Meunier <PA795482@deputes.angit.example> Co-authored-by: Jean-Philippe Nilor <PA610654@deputes.angit.example> Co-authored-by: Sandrine Nosbé <PA841191@deputes.angit.example> Co-authored-by: Danièle Obono <PA721960@deputes.angit.example> Co-authored-by: Nathalie Oziol <PA793872@deputes.angit.example> Co-authored-by: Mathilde Panot <PA720892@deputes.angit.example> Co-authored-by: René Pilato <PA817211@deputes.angit.example> Co-authored-by: François Piquemal <PA793756@deputes.angit.example> Co-authored-by: Thomas Portes <PA796062@deputes.angit.example> Co-authored-by: Loïc Prud'homme <PA719578@deputes.angit.example> Co-authored-by: Jean-Hugues Ratenon <PA721062@deputes.angit.example> Co-authored-by: Arnaud Saint-Martin <PA841845@deputes.angit.example> Co-authored-by: Aurélien Saintoul <PA795982@deputes.angit.example> Co-authored-by: Ersilia Soudais <PA795466@deputes.angit.example> Co-authored-by: Anne Stambach-Terrenoir <PA793744@deputes.angit.example> Co-authored-by: Aurélien Taché <PA720952@deputes.angit.example> Co-authored-by: Andrée Taurinya <PA794106@deputes.angit.example> Co-authored-by: Matthias Tavel <PA794166@deputes.angit.example> Co-authored-by: Paul Vannier <PA795596@deputes.angit.example> Groupe: LFI-NFP Angit-Diff: manquant --- *PR reconstituée par angit ; les dates réelles figurent ci-dessus.*
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Dispositif :

    À l'alinéa 158, après le mot :
    « agroalimentaire »
    insérer le mot :
    « local ».

Exposé sommaire :

    Cet amendement vise à clarifier et renforcer cette ambition en inscrivant de manière explicite le caractère "local" de la filière agroalimentaire à soutenir.
    Il est en effet nécessaire de renforcer l'ancrage territorial et la création de valeur ajoutée locale : il ne suffit pas que les intrants (produits agricoles et halieutiques) soient locaux ; il est primordial que l'ensemble de la chaîne de valeur, incluant la transformation, le conditionnement, et la commercialisation des produits, soit opérée par des entreprises mahoraises et génère des emplois locaux. Cela permettra de consolider le tissu des TPE et PME locales, de favoriser leur montée en compétence et de formaliser l'économie mahoraise, assurant ainsi que la richesse créée profite directement aux habitants du territoire.
    De plus, il est impératif de réduire la dépendance aux importations et aux grandes entreprises extérieures. Développer une filière agroalimentaire intrinsèquement locale permettra de maîtriser l'ensemble du processus de production et de transformation, renforçant ainsi la résilience de Mayotte face aux chocs externes et aux fluctuations des marchés. La valorisation de la production locale permettra de lutter aussi de lutter contre la cherté de la vie à Mayotte, en partie due au poids des oligopoles et aux marges importantes des importateurs et de la grande distribution. En promouvant une filière agroalimentaire locale forte et intégrée, axée sur les circuits courts et la juste rémunération des producteurs, il sera possible de peser sur les prix à la consommation, en assurant une meilleure distribution de la valeur.
    Enfin, une industrie agroalimentaire profondément ancrée localement est propice au développement de pratiques agroécologiques. Cela contribuera à la protection de l'environnement et de la biodiversité unique de Mayotte, tout en assurant une production respectueuse des ressources et en phase avec les spécificités du territoire.
    En intégrant explicitement le terme "local" cet amendement a pour but d'appuyer la structuration d'une industrie agroalimentaire qui soit pleinement au service des Mahorais, créant des opportunités durables et contribuant à une véritable autonomie économique et alimentaire du département. C'est une mesure essentielle pour rompre avec le sous-investissement et l'abandon chronique dont Mayotte a souffert.

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