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Amendement CF5 — après art. 8 #379

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Jean-Claude Raux commented 2026-07-21 06:48:59 +00:00
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Dispositif :

I. – Il est institué auprès du Premier ministre un Comité national de suivi des dépenses publiques liées aux jeux Olympiques et Paralympiques d'hiver de 2030, chargé d'assurer le suivi, la transparence et l'évaluation des dépenses publiques engagées au titre de ces jeux incluant notamment :
1° Les dépenses budgétaires de l'État, des collectivités territoriales et des opérateurs publics ;
2° Les dépenses fiscales et exonérations spécifiques instituées en lien avec l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ;
3° Les concours publics en nature, les garanties financières et les mises à disposition d'infrastructures ;
4° Les contributions parafiscales, subventions, avances et mécanismes contractuels mobilisant des fonds publics.
II. – Le comité comprend :
1° Le Premier président de la Cour des comptes, ou son représentant, et deux membres de la Cour des comptes désignés par le Premier président, siégeant à titre bénévole ;
3° Quatre parlementaires désignés par la commission des finances de chaque assemblée, dans le respect du pluralisme ;
4° Au moins huit représentants des collectivités territoriales concernées par l'accueil des sites olympiques et paralympiques ;
5° Trois personnalités qualifiées issues d'organisations de la société civile, notamment d'organisations non gouvernementales intervenant en matière de transparence, d'intégrité publique, d'écologie et de droits sociaux ;
6° Deux représentants d'associations spécialisées dans l'accès aux données publiques et la transparence budgétaire ;
7° Deux personnalités qualifiées choisies pour leur expertise en finances publiques, en économie du sport ou en suivi des grands projets d'infrastructures.
III. – Le comité exerce ses missions en toute indépendance.
Il peut accéder à l'ensemble des données nécessaires à l'accomplissement de sa mission, y compris les données relatives aux dépenses fiscales, dans les conditions prévues par la loi et sous réserve du respect des obligations de secret professionnel.
IV. – Le comité remet chaque année au Premier ministre et au Gouvernement, au Parlement et aux collectivités concernées un rapport public présentant l'état d'avancement des dépenses publiques liées aux jeux Olympiques et Paralympiques, les risques identifiés, la transparence des dispositifs mobilisés ainsi que des recommandations d'amélioration.
V. – Les membres du comité exercent leur mission à titre gratuit.

Exposé sommaire :

Le présent amendement vise à créer un Comité national de suivi des dépenses publiques liées aux Jeux olympiques et paralympiques d'hiver 2030, à l'image des mécanismes de transparence adoptés dans plusieurs pays hôtes de grands événements sportifs internationaux.
Cette création répond à un double impératif : renforcer le contrôle démocratique d'un investissement public majeur, aux retombées financières, sociales et environnementales structurelles ;
Tirer précisément les enseignements des Jeux de Paris 2024, pour lesquels la Cour des comptes a souligné, dans son rapport public thématique de septembre 2025, que les dépenses fiscales notamment liées aux Jeux ne font l'objet d'aucun suivi structuré depuis 2021 ( Les Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024, p. 37 ).
Face à ces constatations, pour tirer les enseignements des impairs constatés, un suivi renforcé des dépenses publiques, incluant explicitement les dépenses fiscales, apparaît indispensable pour garantir la transparence et l'intégrité financière des futurs Jeux.
Le comité proposé est non indemnisé et repose sur des contributions bénévoles de la Cour des comptes, d'élus, de personnalités qualifiées et d'organisations de la société civile. Il ne constitue donc pas une charge nouvelle, conformément aux principes rappelés par le rapport du Président Coquerel sur la recevabilité financière des amendements, qui reconnaît la possibilité pour le législateur d'instituer des organes collégiaux légers, non rémunérés et sans moyens pérennes (jurisprudence constante des présidents de la commission de la « structure bénévole », voir en dernier lieu le Rapport d'information du Président la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Eric Coquerel, n° 1891 du 30 septembre 2025, sur la recevabilité financière des initiatives parlementaires et la recevabilité organique des amendements à l'Assemblée nationale , p. 77).

Sort : Rejeté | Déposé le 06/12/2025
Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO59048B1641P0D1N000005.xml

Co-authored-by: Christine Arrighi PA793780@deputes.angit.example
Co-authored-by: Pouria Amirshahi PA610968@deputes.angit.example
Co-authored-by: Clémentine Autain PA588884@deputes.angit.example
Co-authored-by: Léa Balage El Mariky PA841701@deputes.angit.example
Co-authored-by: Lisa Belluco PA795362@deputes.angit.example
Co-authored-by: Karim Ben Cheikh PA795454@deputes.angit.example
Co-authored-by: Benoît Biteau PA840997@deputes.angit.example
Co-authored-by: Arnaud Bonnet PA841885@deputes.angit.example
Co-authored-by: Nicolas Bonnet PA841507@deputes.angit.example
Co-authored-by: Cyrielle Chatelain PA794008@deputes.angit.example
Co-authored-by: Alexis Corbière PA721210@deputes.angit.example
Co-authored-by: Hendrik Davi PA793452@deputes.angit.example
Co-authored-by: Emmanuel Duplessy PA841351@deputes.angit.example
Co-authored-by: Charles Fournier PA793980@deputes.angit.example
Co-authored-by: Marie-Charlotte Garin PA795010@deputes.angit.example
Co-authored-by: Damien Girard PA841419@deputes.angit.example
Co-authored-by: Steevy Gustave PA842013@deputes.angit.example
Co-authored-by: Catherine Hervieu PA840947@deputes.angit.example
Co-authored-by: Jérémie Iordanoff PA794022@deputes.angit.example
Co-authored-by: Julie Laernoes PA794146@deputes.angit.example
Co-authored-by: Tristan Lahais PA841223@deputes.angit.example
Co-authored-by: Benjamin Lucas-Lundy PA795636@deputes.angit.example
Co-authored-by: Julie Ozenne PA842045@deputes.angit.example
Co-authored-by: Sébastien Peytavie PA793708@deputes.angit.example
Co-authored-by: Marie Pochon PA793664@deputes.angit.example
Co-authored-by: Sandra Regol PA794778@deputes.angit.example
Co-authored-by: Jean-Louis Roumégas PA606545@deputes.angit.example
Co-authored-by: Sandrine Rousseau PA795076@deputes.angit.example
Co-authored-by: François Ruffin PA722142@deputes.angit.example
Co-authored-by: Eva Sas PA610002@deputes.angit.example
Co-authored-by: Sabrina Sebaihi PA795808@deputes.angit.example
Co-authored-by: Danielle Simonnet PA796018@deputes.angit.example
Co-authored-by: Sophie Taillé-Polian PA736201@deputes.angit.example
Co-authored-by: Boris Tavernier PA841713@deputes.angit.example
Co-authored-by: Nicolas Thierry PA793948@deputes.angit.example
Co-authored-by: Dominique Voynet PA2940@deputes.angit.example
Groupe: EcoS
Angit-Diff: auto

PR reconstituée par angit ; les dates réelles figurent ci-dessus.

Dispositif : I. – Il est institué auprès du Premier ministre un Comité national de suivi des dépenses publiques liées aux jeux Olympiques et Paralympiques d'hiver de 2030, chargé d'assurer le suivi, la transparence et l'évaluation des dépenses publiques engagées au titre de ces jeux incluant notamment : 1° Les dépenses budgétaires de l'État, des collectivités territoriales et des opérateurs publics ; 2° Les dépenses fiscales et exonérations spécifiques instituées en lien avec l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ; 3° Les concours publics en nature, les garanties financières et les mises à disposition d'infrastructures ; 4° Les contributions parafiscales, subventions, avances et mécanismes contractuels mobilisant des fonds publics. II. – Le comité comprend : 1° Le Premier président de la Cour des comptes, ou son représentant, et deux membres de la Cour des comptes désignés par le Premier président, siégeant à titre bénévole ; 3° Quatre parlementaires désignés par la commission des finances de chaque assemblée, dans le respect du pluralisme ; 4° Au moins huit représentants des collectivités territoriales concernées par l'accueil des sites olympiques et paralympiques ; 5° Trois personnalités qualifiées issues d'organisations de la société civile, notamment d'organisations non gouvernementales intervenant en matière de transparence, d'intégrité publique, d'écologie et de droits sociaux ; 6° Deux représentants d'associations spécialisées dans l'accès aux données publiques et la transparence budgétaire ; 7° Deux personnalités qualifiées choisies pour leur expertise en finances publiques, en économie du sport ou en suivi des grands projets d'infrastructures. III. – Le comité exerce ses missions en toute indépendance. Il peut accéder à l'ensemble des données nécessaires à l'accomplissement de sa mission, y compris les données relatives aux dépenses fiscales, dans les conditions prévues par la loi et sous réserve du respect des obligations de secret professionnel. IV. – Le comité remet chaque année au Premier ministre et au Gouvernement, au Parlement et aux collectivités concernées un rapport public présentant l'état d'avancement des dépenses publiques liées aux jeux Olympiques et Paralympiques, les risques identifiés, la transparence des dispositifs mobilisés ainsi que des recommandations d'amélioration. V. – Les membres du comité exercent leur mission à titre gratuit. Exposé sommaire : Le présent amendement vise à créer un Comité national de suivi des dépenses publiques liées aux Jeux olympiques et paralympiques d'hiver 2030, à l'image des mécanismes de transparence adoptés dans plusieurs pays hôtes de grands événements sportifs internationaux. Cette création répond à un double impératif : renforcer le contrôle démocratique d'un investissement public majeur, aux retombées financières, sociales et environnementales structurelles ; Tirer précisément les enseignements des Jeux de Paris 2024, pour lesquels la Cour des comptes a souligné, dans son rapport public thématique de septembre 2025, que les dépenses fiscales notamment liées aux Jeux ne font l'objet d'aucun suivi structuré depuis 2021 ( Les Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024, p. 37 ). Face à ces constatations, pour tirer les enseignements des impairs constatés, un suivi renforcé des dépenses publiques, incluant explicitement les dépenses fiscales, apparaît indispensable pour garantir la transparence et l'intégrité financière des futurs Jeux. Le comité proposé est non indemnisé et repose sur des contributions bénévoles de la Cour des comptes, d'élus, de personnalités qualifiées et d'organisations de la société civile. Il ne constitue donc pas une charge nouvelle, conformément aux principes rappelés par le rapport du Président Coquerel sur la recevabilité financière des amendements, qui reconnaît la possibilité pour le législateur d'instituer des organes collégiaux légers, non rémunérés et sans moyens pérennes (jurisprudence constante des présidents de la commission de la « structure bénévole », voir en dernier lieu le Rapport d'information du Président la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Eric Coquerel, n° 1891 du 30 septembre 2025, sur la recevabilité financière des initiatives parlementaires et la recevabilité organique des amendements à l'Assemblée nationale , p. 77). Sort : Rejeté | Déposé le 06/12/2025 Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO59048B1641P0D1N000005.xml Co-authored-by: Christine Arrighi <PA793780@deputes.angit.example> Co-authored-by: Pouria Amirshahi <PA610968@deputes.angit.example> Co-authored-by: Clémentine Autain <PA588884@deputes.angit.example> Co-authored-by: Léa Balage El Mariky <PA841701@deputes.angit.example> Co-authored-by: Lisa Belluco <PA795362@deputes.angit.example> Co-authored-by: Karim Ben Cheikh <PA795454@deputes.angit.example> Co-authored-by: Benoît Biteau <PA840997@deputes.angit.example> Co-authored-by: Arnaud Bonnet <PA841885@deputes.angit.example> Co-authored-by: Nicolas Bonnet <PA841507@deputes.angit.example> Co-authored-by: Cyrielle Chatelain <PA794008@deputes.angit.example> Co-authored-by: Alexis Corbière <PA721210@deputes.angit.example> Co-authored-by: Hendrik Davi <PA793452@deputes.angit.example> Co-authored-by: Emmanuel Duplessy <PA841351@deputes.angit.example> Co-authored-by: Charles Fournier <PA793980@deputes.angit.example> Co-authored-by: Marie-Charlotte Garin <PA795010@deputes.angit.example> Co-authored-by: Damien Girard <PA841419@deputes.angit.example> Co-authored-by: Steevy Gustave <PA842013@deputes.angit.example> Co-authored-by: Catherine Hervieu <PA840947@deputes.angit.example> Co-authored-by: Jérémie Iordanoff <PA794022@deputes.angit.example> Co-authored-by: Julie Laernoes <PA794146@deputes.angit.example> Co-authored-by: Tristan Lahais <PA841223@deputes.angit.example> Co-authored-by: Benjamin Lucas-Lundy <PA795636@deputes.angit.example> Co-authored-by: Julie Ozenne <PA842045@deputes.angit.example> Co-authored-by: Sébastien Peytavie <PA793708@deputes.angit.example> Co-authored-by: Marie Pochon <PA793664@deputes.angit.example> Co-authored-by: Sandra Regol <PA794778@deputes.angit.example> Co-authored-by: Jean-Louis Roumégas <PA606545@deputes.angit.example> Co-authored-by: Sandrine Rousseau <PA795076@deputes.angit.example> Co-authored-by: François Ruffin <PA722142@deputes.angit.example> Co-authored-by: Eva Sas <PA610002@deputes.angit.example> Co-authored-by: Sabrina Sebaihi <PA795808@deputes.angit.example> Co-authored-by: Danielle Simonnet <PA796018@deputes.angit.example> Co-authored-by: Sophie Taillé-Polian <PA736201@deputes.angit.example> Co-authored-by: Boris Tavernier <PA841713@deputes.angit.example> Co-authored-by: Nicolas Thierry <PA793948@deputes.angit.example> Co-authored-by: Dominique Voynet <PA2940@deputes.angit.example> Groupe: EcoS Angit-Diff: auto --- *PR reconstituée par angit ; les dates réelles figurent ci-dessus.*
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    I. – Il est institué auprès du Premier ministre un Comité national de suivi des dépenses publiques liées aux jeux Olympiques et Paralympiques d'hiver de 2030, chargé d'assurer le suivi, la transparence et l'évaluation des dépenses publiques engagées au titre de ces jeux incluant notamment :
    1° Les dépenses budgétaires de l'État, des collectivités territoriales et des opérateurs publics ;
    2° Les dépenses fiscales et exonérations spécifiques instituées en lien avec l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ;
    3° Les concours publics en nature, les garanties financières et les mises à disposition d'infrastructures ;
    4° Les contributions parafiscales, subventions, avances et mécanismes contractuels mobilisant des fonds publics.
    II. – Le comité comprend :
    1° Le Premier président de la Cour des comptes, ou son représentant, et deux membres de la Cour des comptes désignés par le Premier président, siégeant à titre bénévole ;
    3° Quatre parlementaires désignés par la commission des finances de chaque assemblée, dans le respect du pluralisme ;
    4° Au moins huit représentants des collectivités territoriales concernées par l'accueil des sites olympiques et paralympiques ;
    5° Trois personnalités qualifiées issues d'organisations de la société civile, notamment d'organisations non gouvernementales intervenant en matière de transparence, d'intégrité publique, d'écologie et de droits sociaux ;
    6° Deux représentants d'associations spécialisées dans l'accès aux données publiques et la transparence budgétaire ;
    7° Deux personnalités qualifiées choisies pour leur expertise en finances publiques, en économie du sport ou en suivi des grands projets d'infrastructures.
    III. – Le comité exerce ses missions en toute indépendance.
    Il peut accéder à l'ensemble des données nécessaires à l'accomplissement de sa mission, y compris les données relatives aux dépenses fiscales, dans les conditions prévues par la loi et sous réserve du respect des obligations de secret professionnel.
    IV. – Le comité remet chaque année au Premier ministre et au Gouvernement, au Parlement et aux collectivités concernées un rapport public présentant l'état d'avancement des dépenses publiques liées aux jeux Olympiques et Paralympiques, les risques identifiés, la transparence des dispositifs mobilisés ainsi que des recommandations d'amélioration.
    V. – Les membres du comité exercent leur mission à titre gratuit.

Exposé sommaire :

    Le présent amendement vise à créer un Comité national de suivi des dépenses publiques liées aux Jeux olympiques et paralympiques d'hiver 2030, à l'image des mécanismes de transparence adoptés dans plusieurs pays hôtes de grands événements sportifs internationaux.
    Cette création répond à un double impératif : renforcer le contrôle démocratique d'un investissement public majeur, aux retombées financières, sociales et environnementales structurelles ;
    Tirer précisément les enseignements des Jeux de Paris 2024, pour lesquels la Cour des comptes a souligné, dans son rapport public thématique de septembre 2025, que les dépenses fiscales notamment liées aux Jeux ne font l'objet d'aucun suivi structuré depuis 2021 ( Les Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024, p. 37 ).
    Face à ces constatations, pour tirer les enseignements des impairs constatés, un suivi renforcé des dépenses publiques, incluant explicitement les dépenses fiscales, apparaît indispensable pour garantir la transparence et l'intégrité financière des futurs Jeux.
    Le comité proposé est non indemnisé et repose sur des contributions bénévoles de la Cour des comptes, d'élus, de personnalités qualifiées et d'organisations de la société civile. Il ne constitue donc pas une charge nouvelle, conformément aux principes rappelés par le rapport du Président Coquerel sur la recevabilité financière des amendements, qui reconnaît la possibilité pour le législateur d'instituer des organes collégiaux légers, non rémunérés et sans moyens pérennes (jurisprudence constante des présidents de la commission de la « structure bénévole », voir en dernier lieu le Rapport d'information du Président la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire Eric Coquerel, n° 1891 du 30 septembre 2025, sur la recevabilité financière des initiatives parlementaires et la recevabilité organique des amendements à l'Assemblée nationale , p. 77).

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