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Arnaud Simion	ccb58b48e8	Amendement AS49 — art. 3 ... Dispositif : Au début de l'alinéa 9, substituer aux mots : « Elle produit un rapport transmis au Parlement, avant le 30 juin de chaque année, présentant les travaux, les résultats » les mots : « Elle transmet chaque année au Parlement un rapport présentant ses travaux, les résultats de la stratégie nationale de prévention du mal-être et du risque suicidaire dans le monde agricole ». Exposé sommaire : Amendement rédactionnel. Sort : Adopté | Déposé le 02/12/2025 Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO420120B2023P0D1N000049.xml Groupe: SOC Angit-Diff: auto	2025-12-02 12:00:00 +02:00
Arnaud Simion	0fb2a4e3b0	Dépôt : Protéger la santé mentale des agricultrices et des agriculteurs ... Texte n° 2023, déposé le 28 octobre 2025. Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/PIONANR5L17B2023.html	2025-10-28 12:00:00 +02:00