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# Article unique
I. Au premier alinéa de l'article 1 de la loi n° 2008496 du 27 mai 2008 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de la lutte contre les discriminations, après le mot : « famille », sont insérés les mots : « , de son projet parental ».
II. À l'article L. 11321 du code du travail, après la première occurrence du mot « famille », sont insérés les mots : « , de son projet parental, ».