assemblee-nationale/relancer-les-investissements-dans-le-secteur-de-l-hydroelect-53530

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Marie-Noëlle Battistel	77e55f4f09	Amendement CE87 — art. 6 ⚠ Dispositif non applicable automatiquement (« ceux-ci » introuvable) — le texte ci-dessous fait foi. Dispositif : À la dernière phrase de l'alinéa 6, substituer aux mots : « ceux-ci », les mots : « ces frais ». Exposé sommaire : Précision rédactionnelle. Sort : Adopté \| Déposé le 25/01/2026 Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO419610B2334P0D1N000087.xml Co-authored-by: Député PA720162 <PA720162@deputes.angit.example> Groupe: SOC Angit-Diff: manquant	2026-01-25 12:00:00 +02:00
Le Gouvernement	4c31664090	Dépôt : Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique Texte n° 2334, déposé le 13 janvier 2026. Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/PIONANR5L17B2334.html	2026-01-13 12:00:00 +02:00

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Marie-Noëlle Battistel

77e55f4f09

Amendement CE87 — art. 6

⚠ Dispositif non applicable automatiquement (« ceux-ci » introuvable) — le texte ci-dessous fait foi.

Dispositif :

    À la dernière phrase de l'alinéa 6, substituer aux mots :
    « ceux-ci »,
    les mots :
    « ces frais ».

Exposé sommaire :

    Précision rédactionnelle.

Sort : Adopté | Déposé le 25/01/2026
Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO419610B2334P0D1N000087.xml

Co-authored-by: Député PA720162 <PA720162@deputes.angit.example>
Groupe: SOC
Angit-Diff: manquant

2026-01-25 12:00:00 +02:00

Le Gouvernement

4c31664090

Dépôt : Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

Texte n° 2334, déposé le 13 janvier 2026.
Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/PIONANR5L17B2334.html

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