assemblee-nationale/relancer-les-investissements-dans-le-secteur-de-l-hydroelect-53530

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Marie-Noëlle Battistel	865e611103	Amendement CE149 — art. 5 Dispositif : Exposé sommaire : Sort : Retiré avant publication \| Déposé le 28/01/2026 Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO419610B2334P0D1N000149.xml Co-authored-by: Député PA720162 <PA720162@deputes.angit.example> Groupe: SOC Angit-Diff: auto	2026-01-28 12:00:00 +02:00
Le Gouvernement	4c31664090	Dépôt : Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique Texte n° 2334, déposé le 13 janvier 2026. Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/PIONANR5L17B2334.html	2026-01-13 12:00:00 +02:00

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Marie-Noëlle Battistel

865e611103

Amendement CE149 — art. 5

Dispositif :


Exposé sommaire :


Sort : Retiré avant publication | Déposé le 28/01/2026
Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO419610B2334P0D1N000149.xml

Co-authored-by: Député PA720162 <PA720162@deputes.angit.example>
Groupe: SOC
Angit-Diff: auto

2026-01-28 12:00:00 +02:00

Le Gouvernement

4c31664090

Dépôt : Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

Texte n° 2334, déposé le 13 janvier 2026.
Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/PIONANR5L17B2334.html

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