assemblee-nationale/relancer-les-investissements-dans-le-secteur-de-l-hydroelect-53530

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Jean-Pierre Vigier	e58e1affe2	Amendement CE65 — art. 4 Dispositif : Exposé sommaire : Sort : Gage \| Déposé le 23/01/2026 Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO419610B2334P0D1N000065.xml Groupe: DR Angit-Diff: auto	2026-01-23 12:00:00 +02:00
Le Gouvernement	4c31664090	Dépôt : Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique Texte n° 2334, déposé le 13 janvier 2026. Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/PIONANR5L17B2334.html	2026-01-13 12:00:00 +02:00

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Jean-Pierre Vigier

e58e1affe2

Amendement CE65 — art. 4

Dispositif :


Exposé sommaire :


Sort : Gage | Déposé le 23/01/2026
Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO419610B2334P0D1N000065.xml

Groupe: DR
Angit-Diff: auto

2026-01-23 12:00:00 +02:00

Le Gouvernement

4c31664090

Dépôt : Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

Texte n° 2334, déposé le 13 janvier 2026.
Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/PIONANR5L17B2334.html

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