Prisca Thevenot 68a37206ee Amendement AC71 — art. 2 ... Dispositif : À la première phrase du deuxième alinéa, après le mot : « inclusive », insérer les mots : « , de l'accompagnement sur le périscolaire ». Exposé sommaire : Dans le cadre de ce rapport, il est important de considérer également l'accompagnement sur le périscolaire, temps de liaison du temps scolaire. En effet, pour que le temps scolaire soit effectif et de qualité, il faut prendre en compte les temps du matin, midi, soir et mercredi dans la construction du parcours de l'enfant à besoins éducatifs particuliers Sort : Adopté | Déposé le 30/04/2025 Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO419604B0439P0D1N000071.xml Groupe: EPR Angit-Diff: auto		2025-04-30 12:00:00 +02:00
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article-01.md	Dépôt : Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap	2024-10-15 12:00:00 +02:00
article-02.md	Amendement AC71 — art. 2	2025-04-30 12:00:00 +02:00
article-03.md	Dépôt : Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap	2024-10-15 12:00:00 +02:00
article-04.md	Dépôt : Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap	2024-10-15 12:00:00 +02:00