soins-palliatifs-et-d-accompagnement-51672

assemblee-nationale/soins-palliatifs-et-d-accompagnement-51672

Fork 0

...

Author	SHA1	Message	Date
Commission des affaires sociales	9f42f1db8d	Adopté : amendement AS600 de Annie Vidal (EPR) ⚠ Amendement adopté mais non intégrable automatiquement au texte courant (dispositif non parsé). La réconciliation au prochain jalon officiel rétablira le texte exact.	2025-04-10 22:46:23 +02:00
Annie Vidal	16bc3fe465	Amendement AS600 — art. 14 ⚠ Dispositif non applicable automatiquement (instruction non reconnue — résidu : Après le mot et le signe : ⟦0⟧ , rédiger ainsi la fin de l'alinéa 6 : ⟦1⟧) — le texte ci-dessous fait foi. Dispositif : Après le mot et le signe : « lieu », rédiger ainsi la fin de l'alinéa 6 : « l'actualisent et le complètent, en accord avec le patient. » Exposé sommaire : Rédactionnel. Sort : Adopté \| Déposé le 08/04/2025 Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO420120B1102P0D1N000600.xml Groupe: EPR Angit-Diff: manquant	2025-04-08 12:00:00 +02:00

Author

SHA1

Message

Date

Commission des affaires sociales

9f42f1db8d

Adopté : amendement AS600 de Annie Vidal (EPR)

⚠ Amendement adopté mais non intégrable automatiquement au texte courant (dispositif non parsé).
La réconciliation au prochain jalon officiel rétablira le texte exact.

2025-04-10 22:46:23 +02:00

Annie Vidal

16bc3fe465

Amendement AS600 — art. 14

⚠ Dispositif non applicable automatiquement (instruction non reconnue — résidu : Après le mot et le signe : ⟦0⟧ , rédiger ainsi la fin de l'alinéa 6 : ⟦1⟧) — le texte ci-dessous fait foi.

Dispositif :

    Après le mot et le signe :
    « lieu »,
    rédiger ainsi la fin de l'alinéa 6 :
    « l'actualisent et le complètent, en accord avec le patient. »

Exposé sommaire :

    Rédactionnel.

Sort : Adopté | Déposé le 08/04/2025
Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO420120B1102P0D1N000600.xml

Groupe: EPR
Angit-Diff: manquant

2025-04-08 12:00:00 +02:00

Compare commits

2 commits

b486236ea0 ... 9f42f1db8d

Diff content is not available

Compare commits

2 commits b486236ea0 ... 9f42f1db8d

Diff content is not available

2 commits

b486236ea0 ... 9f42f1db8d