Amendement 48 — art. premier #84

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Julien Rancoule wants to merge 1 commit from amendements/seance/48 into amendements/seance/49

Julien Rancoule commented

2026-07-22 01:10:29 +00:00

Contributor

⚠ Dispositif non applicable automatiquement (sur le dispositif parent : insertion sans alinéa cible) — le texte ci-dessous fait foi.

Dispositif :

Après le mot :
"formation",
insérer les mots :
", notamment aux gestes de premiers secours"

Exposé sommaire :

Ce sous-amendement vise à rajouter spécifiquement la formation aux gestes de premiers secours dans le décret précisant les conditions.
La formation aux gestes de premiers secours est un atout significatif qui ne peut qu'enrichir l'engagement des réservistes au sein de la réserve communale, et qui renforce leur capacité à intervenir de manière efficace en situation d'urgence.
Il permet en somme de contribuer à la valorisation de la réserve communale de sécurité civile.

Sort : Retiré après publication | Déposé le 02/04/2025
Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO838901BTC1175P0D1N000048.xml

Groupe: RN
Angit-Diff: manquant

PR reconstituée par angit ; les dates réelles figurent ci-dessus.

⚠ Dispositif non applicable automatiquement (sur le dispositif parent : insertion sans alinéa cible) — le texte ci-dessous fait foi. Dispositif : Après le mot : "formation", insérer les mots : ", notamment aux gestes de premiers secours" Exposé sommaire : Ce sous-amendement vise à rajouter spécifiquement la formation aux gestes de premiers secours dans le décret précisant les conditions. La formation aux gestes de premiers secours est un atout significatif qui ne peut qu'enrichir l'engagement des réservistes au sein de la réserve communale, et qui renforce leur capacité à intervenir de manière efficace en situation d'urgence. Il permet en somme de contribuer à la valorisation de la réserve communale de sécurité civile. Sort : Retiré après publication | Déposé le 02/04/2025 Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO838901BTC1175P0D1N000048.xml Groupe: RN Angit-Diff: manquant --- *PR reconstituée par angit ; les dates réelles figurent ci-dessus.*

Julien Rancoule added 1 commit 2026-07-22 01:10:29 +00:00

Amendement 48 — art. premier 27ee9660d1

⚠ Dispositif non applicable automatiquement (sur le dispositif parent : insertion sans alinéa cible) — le texte ci-dessous fait foi.

Dispositif :

    Après le mot :
    "formation",
    insérer les mots :
    ", notamment aux gestes de premiers secours"

Exposé sommaire :

    Ce sous-amendement vise à rajouter spécifiquement la formation aux gestes de premiers secours dans le décret précisant les conditions.
    La formation aux gestes de premiers secours est un atout significatif qui ne peut qu'enrichir l'engagement des réservistes au sein de la réserve communale, et qui renforce leur capacité à intervenir de manière efficace en situation d'urgence.
    Il permet en somme de contribuer à la valorisation de la réserve communale de sécurité civile.

Sort : Retiré après publication | Déposé le 02/04/2025
Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO838901BTC1175P0D1N000048.xml

Groupe: RN
Angit-Diff: manquant