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Elie Califer 8fb6c0b940 Amendement AS2 — art. premier
Dispositif :

    À l'alinéa 3, après le mot :
    « artérielle »,
    insérer les mots :
    « , la fibrillation atriale ».

Exposé sommaire :

    Cet amendement des députés socialistes et apparentés vise à compléter la liste des facteurs de risque pris en compte lors des rendez-vous de prévention proposés aux adultes, en y incluant la fibrillation atriale.
    La fibrillation atriale constitue un facteur de risque majeur à la survenue d'accidents vasculaires cérébraux et d'autres complications cardiovasculaires.
    Pourtant, il est fréquemment sous-diagnostiqué.
    Son dépistage systématique dans le cadre des consultations de prévention permettrait une détection précoce et une prise en charge adaptée, renforçant ainsi l'efficacité globale des politiques de prévention cardio-neuro-vasculaires.
    Tel est le sens du présent amendement.

Sort : Tombé | Déposé le 25/03/2026
Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO420120B2309P0D1N000002.xml

Co-authored-by: Joël Aviragnet <PA642764@deputes.angit.example>
Co-authored-by: Béatrice Bellay <PA842211@deputes.angit.example>
Co-authored-by: Fanny Dombre Coste <PA606573@deputes.angit.example>
Co-authored-by: Martine Froger <PA822617@deputes.angit.example>
Co-authored-by: Océane Godard <PA840939@deputes.angit.example>
Co-authored-by: Jérôme Guedj <PA1567@deputes.angit.example>
Co-authored-by: Sacha Houlié <PA722150@deputes.angit.example>
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Groupe: SOC
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2026-03-25 12:00:00 +02:00

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# Article 1er
I. Le chapitre Ier du titre Ier du livre IV de la première partie du code de la santé publique est ainsi modifié :
1° Au deuxième alinéa de l'article L. 14116, après le mot : « dépistage », sont insérés les mots : « incluant obligatoirement les maladies cardioneurovasculaires et leurs facteurs de risque tels que le diabète, l'hypertension artérielle et le cholestérol » ;
2° À la première phrase du deuxième alinéa de l'article L. 141162, après le mot : « infertilité », sont insérés les mots : «, de sensibiliser au dépistage des maladies cardioneurovasculaires et de leurs facteurs de risque tels que le diabète, l'hypertension artérielle, la fibrillation atriale et le cholestérol ».
II. Les modalités d'application du présent article sont précisées par décret.