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Sur l'amendement n° 14 de M. Coquerel et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 6 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture). Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V6538.tsv https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6538
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| 1 | # l'amendement n° 14 de M. Coquerel et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 6 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture). |
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| 2 | # 2026-05-12 · adopté, 58 pour, 31 contre, 48 abstentions · scrutin public n° 6538 |
| 3 | # https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6538 |