Sur l'amendement n° 33 de Mme Marsaud et les amendements identiques suivants à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V493.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/493
Sur l'amendement n° 57 de M. Ott à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V492.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/492
Sur l'amendement n° 4 de Mme Batho à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V491.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/491
Sur l'amendement de rédaction globale n° 8 de Mme Thomin à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V490.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/490
Déclarent que leur vote enregistré ne reflète pas leur intention :
- Elie Califer : souhaitait voter « pour »
Le résultat du scrutin reste acquis ; la mise au point est publiée au Journal officiel.
Sur l'amendement de suppression n° 1 de Mme Batho et l'amendement identique suivant à l'article premier de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V489.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/489
