assemblee-nationale/elever-alfred-dreyfus-au-grade-de-general-de-brigade-52037
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Amendement DN2 — art. unique #1

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⚠ Dispositif non applicable automatiquement (suppression sans alinéa cible) — le texte ci-dessous fait foi.

Dispositif :

Supprimer les mots :
« , éprise de justice et qui n'oublie pas, ».

Exposé sommaire :

Il est proposé de supprimer ce membre de phrase dont l'idée figure déjà dans l'exposé des motifs et qui, en allongeant la rédaction, atténue la clarté du dispositif.

Sort : Adopté | Déposé le 23/05/2025
Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO59046B1380P0D1N000002.xml

Groupe: EPR
Angit-Diff: manquant

PR reconstituée par angit ; les dates réelles figurent ci-dessus.

⚠ Dispositif non applicable automatiquement (suppression sans alinéa cible) — le texte ci-dessous fait foi. Dispositif : Supprimer les mots : « , éprise de justice et qui n'oublie pas, ». Exposé sommaire : Il est proposé de supprimer ce membre de phrase dont l'idée figure déjà dans l'exposé des motifs et qui, en allongeant la rédaction, atténue la clarté du dispositif. Sort : Adopté | Déposé le 23/05/2025 Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO59046B1380P0D1N000002.xml Groupe: EPR Angit-Diff: manquant --- *PR reconstituée par angit ; les dates réelles figurent ci-dessus.*
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⚠ Dispositif non applicable automatiquement (suppression sans alinéa cible) — le texte ci-dessous fait foi.

Dispositif :

    Supprimer les mots :
    « , éprise de justice et qui n'oublie pas, ».

Exposé sommaire :

    Il est proposé de supprimer ce membre de phrase dont l'idée figure déjà dans l'exposé des motifs et qui, en allongeant la rédaction, atténue la clarté du dispositif.

Sort : Adopté | Déposé le 23/05/2025
Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO59046B1380P0D1N000002.xml

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