Amendement AC36 — art. premier #49

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Dispositif :

Après l'alinéa 16, insérer l'alinéa suivant :
« 6° Sensibiliser parallèlement à la lutte contre le gaspillage alimentaire à travers des actions concrètes »

Exposé sommaire :

Cet amendement propose d'ajouter la sensibilisation à la lutte contre le gaspillage alimentaire dans les objectifs de l'éducation à l'alimentation

Sort : Retiré | Déposé le 24/01/2026
Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO419604B2091P0D1N000036.xml

Co-authored-by: Guillaume Garot PA333285@deputes.angit.example
Groupe: EPR
Angit-Diff: auto


PR reconstituée par angit ; les dates réelles figurent ci-dessus.

Dispositif : Après l'alinéa 16, insérer l'alinéa suivant : « 6° Sensibiliser parallèlement à la lutte contre le gaspillage alimentaire à travers des actions concrètes » Exposé sommaire : Cet amendement propose d'ajouter la sensibilisation à la lutte contre le gaspillage alimentaire dans les objectifs de l'éducation à l'alimentation Sort : Retiré | Déposé le 24/01/2026 Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO419604B2091P0D1N000036.xml Co-authored-by: Guillaume Garot <PA333285@deputes.angit.example> Groupe: EPR Angit-Diff: auto --- *PR reconstituée par angit ; les dates réelles figurent ci-dessus.*
Graziella Melchior added 1 commit 2026-07-21 02:35:38 +00:00
Dispositif :

    Après l'alinéa 16, insérer l'alinéa suivant :
    « 6° Sensibiliser parallèlement à la lutte contre le gaspillage alimentaire à travers des actions concrètes »

Exposé sommaire :

    Cet amendement propose d'ajouter la sensibilisation à la lutte contre le gaspillage alimentaire dans les objectifs de l'éducation à l'alimentation

Sort : Retiré | Déposé le 24/01/2026
Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO419604B2091P0D1N000036.xml

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