assemblee-nationale/experimentation-pour-l-instauration-d-un-enseignement-d-educ-53171
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Amendement AC55 — art. premier #57

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Boris Tavernier commented 2026-07-21 02:35:47 +00:00
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⚠ Dispositif non applicable automatiquement (instruction non reconnue — résidu : après : ⟦0⟧ insérer le mot ⟦1⟧) — le texte ci-dessous fait foi.

Dispositif :

Au dernier alinéa, après :
"«"
insérer le mot
"notamment"

Exposé sommaire :

Le présent sous-amendement vise à préciser que les associations intervenant dans ce cadre peuvent inclure des associations engagées dans la lutte contre la précarité alimentaire et la cuisine solidaire sans néanmoins s'y limiter.

Sort : Tombé | Déposé le 28/01/2026
Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO419604B2091P0D1N000055.xml

Groupe: EcoS
Angit-Diff: manquant

PR reconstituée par angit ; les dates réelles figurent ci-dessus.

⚠ Dispositif non applicable automatiquement (instruction non reconnue — résidu : après : ⟦0⟧ insérer le mot ⟦1⟧) — le texte ci-dessous fait foi. Dispositif : Au dernier alinéa, après : "«" insérer le mot "notamment" Exposé sommaire : Le présent sous-amendement vise à préciser que les associations intervenant dans ce cadre peuvent inclure des associations engagées dans la lutte contre la précarité alimentaire et la cuisine solidaire sans néanmoins s'y limiter. Sort : Tombé | Déposé le 28/01/2026 Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO419604B2091P0D1N000055.xml Groupe: EcoS Angit-Diff: manquant --- *PR reconstituée par angit ; les dates réelles figurent ci-dessus.*
Boris Tavernier added 1 commit 2026-07-21 02:35:47 +00:00 
⚠ Dispositif non applicable automatiquement (instruction non reconnue — résidu : après : ⟦0⟧ insérer le mot ⟦1⟧) — le texte ci-dessous fait foi.

Dispositif :

    Au dernier alinéa, après :
    "«"
    insérer le mot
    "notamment"

Exposé sommaire :

    Le présent sous-amendement vise à préciser que les associations intervenant dans ce cadre peuvent inclure des associations engagées dans la lutte contre la précarité alimentaire et la cuisine solidaire sans néanmoins s'y limiter.

Sort : Tombé | Déposé le 28/01/2026
Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO419604B2091P0D1N000055.xml

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