Sur l'ensemble de la proposition de loi visant à mettre en place un programme de soutien à l'innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l'enfant (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V6572.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6572
Sur l'article 2 de la proposition de loi visant à mettre en place un programme de soutien à l'innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l'enfant (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V6571.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6571
Sur l'amendement n° 23 de M. Lauzzana à l'article 2 de la proposition de loi visant à mettre en place un programme de soutien à l'innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l'enfant (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V6570.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6570
Sur l'amendement n° 18 de Mme Loir à l'article 2 de la proposition de loi visant à mettre en place un programme de soutien à l'innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l'enfant (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V6569.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6569
Sur l'amendement n° 7 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 2 de la proposition de loi visant à mettre en place un programme de soutien à l'innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l'enfant (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V6568.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6568
Sur l'amendement n° 3 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 2 de la proposition de loi visant à mettre en place un programme de soutien à l'innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l'enfant (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V6567.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6567
Sur l'amendement n° 24 de M. Lauzzana à l'article 2 de la proposition de loi visant à mettre en place un programme de soutien à l'innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l'enfant (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V6566.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6566
Sur l'amendement n° 19 de M. Bernhardt à l'article 2 de la proposition de loi visant à mettre en place un programme de soutien à l'innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l'enfant (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V6565.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6565
Sur l'amendement n° 1 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article premier de la proposition de loi visant à mettre en place un programme de soutien à l'innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l'enfant (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V6564.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6564
