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b927cf8631 Adopté : amendement AS48 de Vincent Thiébaut (HOR)
⚠ Amendement adopté mais non intégrable automatiquement au texte courant (dispositif non parsé).
La réconciliation au prochain jalon officiel rétablira le texte exact.
2024-11-26 19:09:39 +01:00
dee336cbaf Amendement AS48 — titre
⚠ Dispositif non applicable automatiquement (instruction non reconnue — résidu : Rédiger ainsi l'intitulé du titre de la proposition de loi : ⟦0⟧ .) — le texte ci-dessous fait foi.

Dispositif :

    Rédiger ainsi l'intitulé du titre de la proposition de loi :
    « visant à améliorer la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints d'un cancer, d'une maladie grave ou d'un handicap ».

Exposé sommaire :

    Rédactionnel.

Sort : Adopté | Déposé le 26/11/2024
Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO420120B0277P0D1N000048.xml

Groupe: HOR
Angit-Diff: manquant
2024-11-26 12:00:00 +02:00

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