assemblee-nationale/projet-de-loi-actualisant-la-programmation-militaire-pour-le-54083
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Amendement DN532 — art. premier #663

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⚠ Dispositif non applicable automatiquement (alinéa 20 introuvable (supprimé ou réécrit ?)) — le texte ci-dessous fait foi.

Dispositif :

Au deuxième alinéa, substituer aux mots :
« augmentation du nombre de navires de premier rang en vue d'assurer les contrats opérationnels (trois frégates), »
les mots :
« format de la flotte de frégates de premier rang, »

Exposé sommaire :

Amendement de précision sur la flotte de premier rang

Sort : Adopté | Déposé le 21/04/2026
Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO59046B2630P0D1N000532.xml

Groupe: EPR
Angit-Diff: manquant

PR reconstituée par angit ; les dates réelles figurent ci-dessus.

⚠ Dispositif non applicable automatiquement (alinéa 20 introuvable (supprimé ou réécrit ?)) — le texte ci-dessous fait foi. Dispositif : Au deuxième alinéa, substituer aux mots : « augmentation du nombre de navires de premier rang en vue d'assurer les contrats opérationnels (trois frégates), » les mots : « format de la flotte de frégates de premier rang, » Exposé sommaire : Amendement de précision sur la flotte de premier rang Sort : Adopté | Déposé le 21/04/2026 Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO59046B2630P0D1N000532.xml Groupe: EPR Angit-Diff: manquant --- *PR reconstituée par angit ; les dates réelles figurent ci-dessus.*
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Dispositif :

    Au deuxième alinéa, substituer aux mots :
    « augmentation du nombre de navires de premier rang en vue d'assurer les contrats opérationnels (trois frégates), »
    les mots :
    « format de la flotte de frégates de premier rang, »

Exposé sommaire :

    Amendement de précision sur la flotte de premier rang

Sort : Adopté | Déposé le 21/04/2026
Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO59046B2630P0D1N000532.xml

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