Amendement CD49 — art. 21 #328

Closed
Alexis Jolly wants to merge 1 commit from amendements/commission/cd49 into main
First-time contributor

Dispositif :

Compléter cet article par la phrase suivante :
« Ce rapport comprend également des propositions en faveur du déploiement d'ascenseurs valléens. »

Exposé sommaire :

Les ascenseurs valléens constituent des solutions éprouvées en matière de mobilité durable en zone de montagne. Ils permettent de désaturer le trafic routier, réduire les émissions et améliorer l'accessibilité aux sites d'épreuves, tout en réduisant les besoins de parkings et d'infrastructures routières lourdes.

Sort : Tombé | Déposé le 05/12/2025
Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO419865B1641P0D1N000049.xml

Groupe: RN
Angit-Diff: auto


PR reconstituée par angit ; les dates réelles figurent ci-dessus.

Dispositif : Compléter cet article par la phrase suivante : « Ce rapport comprend également des propositions en faveur du déploiement d'ascenseurs valléens. » Exposé sommaire : Les ascenseurs valléens constituent des solutions éprouvées en matière de mobilité durable en zone de montagne. Ils permettent de désaturer le trafic routier, réduire les émissions et améliorer l'accessibilité aux sites d'épreuves, tout en réduisant les besoins de parkings et d'infrastructures routières lourdes. Sort : Tombé | Déposé le 05/12/2025 Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO419865B1641P0D1N000049.xml Groupe: RN Angit-Diff: auto --- *PR reconstituée par angit ; les dates réelles figurent ci-dessus.*
Alexis Jolly added 1 commit 2026-07-21 06:47:53 +00:00
Dispositif :

    Compléter cet article par la phrase suivante :
    « Ce rapport comprend également des propositions en faveur du déploiement d'ascenseurs valléens. »

Exposé sommaire :

    Les ascenseurs valléens constituent des solutions éprouvées en matière de mobilité durable en zone de montagne. Ils permettent de désaturer le trafic routier, réduire les émissions et améliorer l'accessibilité aux sites d'épreuves, tout en réduisant les besoins de parkings et d'infrastructures routières lourdes.

Sort : Tombé | Déposé le 05/12/2025
Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO419865B1641P0D1N000049.xml

Groupe: RN
Angit-Diff: auto
angit-admin added the
Tombé
label 2026-07-21 06:47:53 +00:00
Alexis Jolly closed this pull request 2026-07-21 06:47:54 +00:00

Pull request closed

Sign in to join this conversation.
No reviewers
No milestone
No project
No assignees
1 participant
Notifications
Due date
The due date is invalid or out of range. Please use the format "yyyy-mm-dd".

No due date set.

Dependencies

No dependencies set.

Reference: assemblee-nationale/projet-de-loi-relatif-a-l-organisation-des-jeux-olympiques-e-52100#328
No description provided.