Amendement CD44 — art. premier #2

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2026-07-21 11:23:26 +00:00

Fabrice Barusseau commented

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Contributor

⚠ Dispositif non applicable automatiquement (instruction non reconnue — résidu : après le mot : ⟦2⟧ , procéder à la même insertion.) — le texte ci-dessous fait foi.

Dispositif :

I. – À l'alinéa 5, après le mot :
« trajectoire »,
insérer les mots :
« de réchauffement ».
II. – En conséquence, à l'alinéa 8, après le mot :
« trajectoire »,
procéder à la même insertion.

Exposé sommaire :

Amendement rédactionnel pour corriger le bon intitulé de la Tracc

Sort : Adopté | Déposé le 02/12/2025
Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO419865B2037P0D1N000044.xml

Groupe: SOC
Angit-Diff: manquant

PR reconstituée par angit ; les dates réelles figurent ci-dessus.

⚠ Dispositif non applicable automatiquement (instruction non reconnue — résidu : après le mot : ⟦2⟧ , procéder à la même insertion.) — le texte ci-dessous fait foi. Dispositif : I. – À l'alinéa 5, après le mot : « trajectoire », insérer les mots : « de réchauffement ». II. – En conséquence, à l'alinéa 8, après le mot : « trajectoire », procéder à la même insertion. Exposé sommaire : Amendement rédactionnel pour corriger le bon intitulé de la Tracc Sort : Adopté | Déposé le 02/12/2025 Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO419865B2037P0D1N000044.xml Groupe: SOC Angit-Diff: manquant --- *PR reconstituée par angit ; les dates réelles figurent ci-dessus.*

Fabrice Barusseau added 1 commit 2026-07-21 11:23:25 +00:00

Amendement CD44 — art. premier e6b0cb01d3

⚠ Dispositif non applicable automatiquement (instruction non reconnue — résidu : après le mot : ⟦2⟧ , procéder à la même insertion.) — le texte ci-dessous fait foi.

Dispositif :

    I. – À l'alinéa 5, après le mot :
    « trajectoire »,
    insérer les mots :
    « de réchauffement ».
    II. – En conséquence, à l'alinéa 8, après le mot :
    « trajectoire »,
    procéder à la même insertion.

Exposé sommaire :

    Amendement rédactionnel pour corriger le bon intitulé de la Tracc

Sort : Adopté | Déposé le 02/12/2025
Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO419865B2037P0D1N000044.xml

Groupe: SOC
Angit-Diff: manquant