Amendement AC71 — art. 2 #13

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Prisca Thevenot commented

2026-07-21 12:15:30 +00:00

Contributor

Dispositif :

À la première phrase du deuxième alinéa, après le mot :
« inclusive »,
insérer les mots :
« , de l'accompagnement sur le périscolaire ».

Exposé sommaire :

Dans le cadre de ce rapport, il est important de considérer également l'accompagnement sur le périscolaire, temps de liaison du temps scolaire. En effet, pour que le temps scolaire soit effectif et de qualité, il faut prendre en compte les temps du matin, midi, soir et mercredi dans la construction du parcours de l'enfant à besoins éducatifs particuliers

Sort : Adopté | Déposé le 30/04/2025
Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO419604B0439P0D1N000071.xml

Groupe: EPR
Angit-Diff: auto

PR reconstituée par angit ; les dates réelles figurent ci-dessus.

Dispositif : À la première phrase du deuxième alinéa, après le mot : « inclusive », insérer les mots : « , de l'accompagnement sur le périscolaire ». Exposé sommaire : Dans le cadre de ce rapport, il est important de considérer également l'accompagnement sur le périscolaire, temps de liaison du temps scolaire. En effet, pour que le temps scolaire soit effectif et de qualité, il faut prendre en compte les temps du matin, midi, soir et mercredi dans la construction du parcours de l'enfant à besoins éducatifs particuliers Sort : Adopté | Déposé le 30/04/2025 Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO419604B0439P0D1N000071.xml Groupe: EPR Angit-Diff: auto --- *PR reconstituée par angit ; les dates réelles figurent ci-dessus.*

Prisca Thevenot added 1 commit 2026-07-21 12:15:30 +00:00

Amendement AC71 — art. 2 68a37206ee

Dispositif :

    À la première phrase du deuxième alinéa, après le mot :
    « inclusive »,
    insérer les mots :
    « , de l'accompagnement sur le périscolaire ».

Exposé sommaire :

    Dans le cadre de ce rapport, il est important de considérer également l'accompagnement sur le périscolaire, temps de liaison du temps scolaire. En effet, pour que le temps scolaire soit effectif et de qualité, il faut prendre en compte les temps du matin, midi, soir et mercredi dans la construction du parcours de l'enfant à besoins éducatifs particuliers

Sort : Adopté | Déposé le 30/04/2025
Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO419604B0439P0D1N000071.xml

Groupe: EPR
Angit-Diff: auto