842cab2b97
Adopté : amendement AS585 de François Gernigon (HOR)
2025-04-11 10:36:40 +02:00
7f749c9535
Adopté : amendement AS540 de François Gernigon (HOR)
2025-04-11 10:36:35 +02:00
4089cadfb0
Adopté : amendement AS533 de François Gernigon (HOR)
2025-04-11 10:35:40 +02:00
e0e11aa33a
Adopté : amendement AS584 de François Gernigon (HOR)
2025-04-11 10:30:24 +02:00
d185feda8b
Adopté : amendement AS583 de François Gernigon (HOR)
2025-04-11 10:30:20 +02:00
042ee39cf4
Adopté : amendement AS632 de Frédéric Valletoux (HOR)
2025-04-11 10:30:08 +02:00
7557030324
Amendement AS632 — art. 16
...
Dispositif :
À l'alinéa 3, après le mot :
« patient, »
insérer le mot :
« éventuellement »
Exposé sommaire :
Reprise de l'amendement de Mme Firmin Le Bodo.
Sort : Adopté | Déposé le 11/04/2025
Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO420120B1102P0D1N000632.xml
Groupe: HOR
Angit-Diff: auto
2025-04-11 12:00:00 +02:00
b9665a947b
Adopté : amendement AS631 de François Gernigon (HOR)
2025-04-11 10:29:26 +02:00
29db907d35
Amendement AS631 — art. 16
...
Dispositif :
À l'alinéa 3, substituer au mot :
« pluridisciplinaire »
les mots :
« de soins ».
Exposé sommaire :
Rédactionnel (mise en cohérence avec toutes les dispositions du chapitre préliminaire du titre I er du livre I er de la première partie du code de la santé publique, lesquelles retiennent l'expression : « équipe de soins »).
Sort : Adopté | Déposé le 10/04/2025
Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO420120B1102P0D1N000631.xml
Groupe: HOR
Angit-Diff: auto
2025-04-10 12:00:00 +02:00
27eb293e8d
Amendement AS585 — art. 16
...
Dispositif :
À l'alinéa 6, après le mot :
« motivée »,
insérer les mots :
« prise à l'issue ».
Exposé sommaire :
Rédactionnel.
Sort : Adopté | Déposé le 08/04/2025
Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO420120B1102P0D1N000585.xml
Groupe: HOR
Angit-Diff: auto
2025-04-08 12:00:00 +02:00
0b3431ab20
Amendement AS584 — art. 16
...
Dispositif :
À l'alinéa 3, supprimer les mots :
« au quotidien ».
Exposé sommaire :
Rédactionnel.
Sort : Adopté | Déposé le 08/04/2025
Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO420120B1102P0D1N000584.xml
Groupe: HOR
Angit-Diff: auto
2025-04-08 12:00:00 +02:00
cb8c4396e9
Amendement AS583 — art. 16
...
Dispositif :
À l'alinéa 3, substituer au mot :
« si elle »
les mots :
« s'il ».
Exposé sommaire :
Rédactionnel.
Sort : Adopté | Déposé le 08/04/2025
Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO420120B1102P0D1N000583.xml
Groupe: HOR
Angit-Diff: auto
2025-04-08 12:00:00 +02:00
9f8e8f708a
Amendement AS540 — art. 16
...
Dispositif :
À l'alinéa 6, substituer aux mots :
« la personne »
les mots :
« le patient ».
Exposé sommaire :
Rédactionnel.
Sort : Adopté | Déposé le 07/04/2025
Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO420120B1102P0D1N000540.xml
Groupe: HOR
Angit-Diff: auto
2025-04-07 12:00:00 +02:00
0cc840c3b9
Amendement AS533 — art. 16
...
Dispositif :
Au début de la seconde phrase de l'alinéa 4, substituer aux mots :
« La composition et le fonctionnement sont précisés »
les mots :
« Le fonctionnement de la procédure collégiale est défini ».
Exposé sommaire :
Rédactionnel.
Sort : Adopté | Déposé le 07/04/2025
Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO420120B1102P0D1N000533.xml
Groupe: HOR
Angit-Diff: auto
2025-04-07 12:00:00 +02:00
f6de103988
Amendement AS539 — art. 16
...
Dispositif :
À l'alinéa 3, substituer au mot :
« incluant »
les mots :
« à laquelle participe ».
Exposé sommaire :
Rédactionnel.
Sort : Adopté | Déposé le 07/04/2025
Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/AMANR5L17PO420120B1102P0D1N000539.xml
Groupe: HOR
Angit-Diff: auto
2025-04-07 12:00:00 +02:00
f5e4ac920b
Dépôt : Soins palliatifs et d’accompagnement
...
Texte n° 1102, déposé le 11 mars 2025.
Source : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/opendata/PIONANR5L17B1102.html
2025-03-11 12:00:00 +02:00
