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Sur l'amendement n° 316 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 8 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture). Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V1670.tsv https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/1670
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| 1 | # l'amendement n° 316 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 8 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture). |
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| 2 | # 2025-05-14 · adopté, 85 pour, 60 contre, 4 abstentions · scrutin public n° 1670 |
| 3 | # https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/1670 |