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Sur l'amendement de suppression n° 32 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article 8 bis de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture). Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V1673.tsv https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/1673
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| 1 | # l'amendement de suppression n° 32 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article 8 bis de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture). |
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| 2 | # 2025-05-14 · adopté, 141 pour, 33 contre, 8 abstentions · scrutin public n° 1673 |
| 3 | # https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/1673 |