Sur l'amendement n° 8 de M. Ratenon après l'article 2 quater de la proposition de loi visant à accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V6061.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6061
Sur l'amendement n° 10 de Mme Erodi à l'article 2 quater de la proposition de loi visant à accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V6060.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6060
Sur l'amendement n° 12 de M. Davi après l'article 2 de la proposition de loi visant à accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V6059.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6059
Sur l'amendement n° 14 de M. Califer et l'amendement identique suivant à l'article 2 de la proposition de loi visant à accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V6057.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6057
Sur l'amendement n° 30 de M. Neuder à l'article 2 de la proposition de loi visant à accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V6056.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6056
Déclarent que leur vote enregistré ne reflète pas leur intention :
- Yannick Neuder : souhaitait voter « contre »
Le résultat du scrutin reste acquis ; la mise au point est publiée au Journal officiel.
Sur le sous-amendement n° 40 de M. Davi à l'amendement n° 30 de M. Neuder à l'article 2 de la proposition de loi visant à accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V6055.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6055
Sur l'amendement n° 29 de M. Neuder à l'article 2 de la proposition de loi visant à accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V6054.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6054
Sur l'amendement n° 28 de M. Neuder à l'article 2 de la proposition de loi visant à accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V6053.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6053
Sur l'amendement n° 27 de M. Neuder à l'article 2 de la proposition de loi visant à accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V6052.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6052
Sur l'amendement n° 2 de M. Califer à l'article 2 de la proposition de loi visant à accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V6051.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6051
Sur l'amendement n° 1 de M. Califer à l'article 2 de la proposition de loi visant à accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V6050.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6050
Sur le sous-amendement n° 39 de Mme Erodi à l'amendement n° 1 de M. Califer à l'article 2 de la proposition de loi visant à accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V6049.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6049
Sur le sous-amendement n° 38 de Mme Erodi à l'amendement n° 1 de M. Califer à l'article 2 de la proposition de loi visant à accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V6048.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6048
Sur l'amendement n° 16 de M. Rousset à l'article premier de la proposition de loi visant à accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V6047.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6047
Sur l'amendement n° 4 de Mme Erodi à l'article premier de la proposition de loi visant à accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur (première lecture).
Votes nominatifs : scrutins/VTANR5L17V6046.tsv
https://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/17/(num)/6046
